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SASC | Discussion-blabla

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Message par Ethan Bronson le Mer 13 Sep - 18:16

Bonjour à tous, après un petit problème, notre topic blabla revient ici.

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Message par Elsa Rosenberg le Mer 13 Sep - 20:56

Retour à la case départ


Dernière édition par Artur Izydorczyk le Sam 23 Sep - 17:45, édité 1 fois
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Message par Aleyna Aflawas le Mer 13 Sep - 21:10

Il a eu marre de CMLV ou quoi ?
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Re: SASC | Discussion-blabla

Message par Morgan Fielding le Mer 13 Sep - 21:14

Encore un petit gamin qui aime foutre la merde, sa fais toujours plaisir !
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Re: SASC | Discussion-blabla

Message par Vinicius Cunha le Mer 13 Sep - 21:39

Même si il a fait un acte qu'on cautionne pas, on va éviter de l'insulter quand même, soyons les plus intelligents.
Les topics vont être réécrits (déjà fait pour la plupart) et par la même occasion, les BBCODES vont être modernisés.
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Re: SASC | Discussion-blabla

Message par Charles Bressler le Jeu 14 Sep - 7:54

Donald Trump?
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Re: SASC | Discussion-blabla

Message par Jeffrey Morgans le Jeu 14 Sep - 9:48

Jonas Wyden a écrit:Même si il a fait un acte qu'on cautionne pas, on va éviter de l'insulter quand même, soyons les plus intelligents.
Les topics vont être réécrits (déjà fait pour la plupart) et par la même occasion, les BBCODES vont être modernisés.

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Re: SASC | Discussion-blabla

Message par Vinicius Cunha le Jeu 14 Sep - 20:05

Charles Bressler a écrit:Donald Trump?

Il nous a fait une aussi grosse surprise que lors de son élection.
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Re: SASC | Discussion-blabla

Message par Edgar Rich le Sam 16 Sep - 17:35

slt

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Re: SASC | Discussion-blabla

Message par Elsa Rosenberg le Sam 16 Sep - 18:03

cc jolie signature
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Re: SASC | Discussion-blabla

Message par Vinicius Cunha le Sam 23 Sep - 17:43

Si vous avez des questions, n'hésitez pas à nous contacter sur le discord : https://discord.gg/hcYQXpF
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Re: SASC | Discussion-blabla

Message par Walter Shepard le Mar 26 Sep - 9:46

Salut! On peut toujours poster en random?
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Re: SASC | Discussion-blabla

Message par Mike Atlyon le Mar 26 Sep - 17:14

Oui, c'toujours autorisé.

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Re: SASC | Discussion-blabla

Message par Ethan Bronson le Mer 25 Oct - 21:22

Bonne chance à Jonas Wyden qui récupère la gestion de la justice à ma place, c'était un très bon vice président et sera un excellent président de la cour de justice. Félicitations à lui.

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Re: SASC | Discussion-blabla

Message par Elsa Rosenberg le Mer 25 Oct - 22:02

Gg Jonas Wink 
C'est merité
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Re: SASC | Discussion-blabla

Message par Vinicius Cunha le Ven 27 Oct - 17:39

Merci ! Cool
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Re: SASC | Discussion-blabla

Message par Vinicius Cunha le Dim 12 Nov - 10:43

Ouverture des recrutements avec un peu de retard ! Bonne chance aux postulants !
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Re: SASC | Discussion-blabla

Message par Vinicius Cunha le Jeu 18 Jan - 19:14

Fin de l'aventure pour moi au leading de la justice (SASC), quelqu'un me succèdera d'ici peu.
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Re: SASC | Discussion-blabla

Message par Art Ginsberg le Jeu 18 Jan - 19:21

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Re: SASC | Discussion-blabla

Message par Elsa Rosenberg le Jeu 18 Jan - 21:01

Dommage, bonne chance au nouveau leader Wink
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Re: SASC | Discussion-blabla

Message par Morgan Fielding le Jeu 18 Jan - 23:10

Bonne continuation et merci pour tout ce que t'as fais !
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Re: SASC | Discussion-blabla

Message par Saul Seghi le Lun 22 Jan - 15:36

Bonjour, j'ai une question.
Quelles qualités sont requises afin d'aspirer à devenir le nouveau « leader justice »? Quel rôle prend t-il IC? Est-il juge suprême ou autre?
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Re: SASC | Discussion-blabla

Message par Aaron Nordmann le Mar 23 Jan - 12:14

Salut, oui ses responsabilités sont importantes. Il faudrait avoir un minimum connaissance du système judiciaire sur CMLV; les procédures et fonctionnement dans ses grandes lignes.. après t’apprends plus sur le tas. Il faut avoir des qualités d'un lead bien évidemment; savoir gérer son équipe et savoir ce qu'il y-a à faire pour rendre le job + attractif/intéressant et + productif. Y-a des inconvénients bien sur, mais je pense que c'est très facilement comblé si on se plait dans cet univers qui propose des scènes intéressantes & ludiques. Avoir un bon rédactionnel c'est utile voir quasi indispensable.

Il dispose des mêmes prérogatives qu'un juge, et nomme un président de la cour de LS; il est à la tête de la cour suprême. D'un point de vue OOC on est deux leadeurs; ce qui permet à l'un comme à l'autre d'avoir un droit de regard/critique sur ce que l'autre fait et puis ça simplifie.. après bien évidemment le BDP & SASC restent indépendants. Les deux sont nommés par le Gouverneur (joué en random par le référent légal).. Le job dispose désormais d'une caisse job ce qui facilite les paiements salaires/projets etc.

SECTION 6 - LE POUVOIR JUDICIAIRE


DÉFINITION
Le pouvoir judiciaire est un des trois pouvoirs constituant l'État et est prévu à l'article I et III de la Constitution des États-Unis. Le pouvoir judiciaire a pour rôle de contrôler l'application de la loi et de sanctionner son non-respect. Ce pouvoir est confié aux juges et au Chef de la Justice. Il prend ses racines dans les textes de lois, rédigés par le pouvoir législatif, pour prendre des décisions de justice visant à maintenir la bonne exécution des règles de droit et du respect de celles-ci.

ARTICLE I
Le pouvoir judiciaire de l’État de San Andreas est exercé par la Cour suprême, présidée par le Chef de la Justice. Il est nommé par le Gouverneur de San Andreas.

ARTICLE II
(a) La Cour suprême de San Andreas se compose du Chef de la Justice de l’État de San Andreas ainsi que de deux (2) juges assesseurs minimum. Le juge en chef peut convoquer la Cour à tout moment. La présence de deux (2) juges et du Chef de la Justice est nécessaire pour un jugement. Un juge en chef intérimaire exerce toutes les fonctions du Chef de la Justice lorsque celui-ci doit s'absenter ou qu'il est en incapacité d'agir. Le juge en chef ou, si il ne parvient pas à le faire, le tribunal doit élire un juge assesseur agissant comme Chef de la Justice par intérim jusqu'au retour définitif du véritable Chef de la Justice en fonction.
(b) La Cour suprême est la dernière juridiction faisant foi : elle a le dernier mot sur toutes les questions juridiques.
(c) La Cour suprême de l'État a un droit de contrôle juridictionnel de la constitutionnalité des lois, décrets et arrêtés sur tout le territoire de San Andreas en s'assurant qu'ils respectent à la fois la Constitution de l'État de San Andreas et la Constitution des États-Unis. Les questions de constitutionnalité sont donc soumises à la Cour suprême, et peuvent être posées à l'initiative de tout citoyen américain.

ARTICLE III
(a) La Cour supérieure de San Andreas se compose d'un ou plusieurs juges. Elle est administrée par le Président de la Cour supérieure, lui-même nommé par le Chef de la Justice. La Cour supérieure est divisée en plusieurs districts contenant chacun une cour d'appel et une cour de comté. Les cours de comté traitent les affaires civiles et pénales de première instance. Le Chef de la Justice et le Président de la Cour supérieure  se doivent d'affecter des juges aux cours d'appels pour un mandat déterminé conformément aux règles, non incompatibles avec la loi, adoptée par le Conseil de la magistrature pour promouvoir l'indépendance des cours d'appels.
(b) Un juge lorsqu'il est nommé a, par défaut, la capacité de mener une audience pénale ou civile, sauf disposition contraire du Chef de la Justice ou du Président de la Cour supérieure. Ces derniers réglementent et administrent les magistrats afin d'organiser le bon fonctionnement de la Justice. Il est tenu de rendre un verdict impartial et motivé. Le Juge est un magistrat indépendant, inamovible et autonome. Ses décisions sont justes et motivées par la raison, la Loi, la Constitution et l'équité.

ARTICLE IV
(a) Le Conseil de la magistrature a pour rôle de garantir une indépendance du pouvoir judiciaire par rapport au pouvoir exécutif lorsque les magistrats sont recrutés, nommés et rémunérés par l’État. Il se compose alors des membres énoncés au paragraphe (d) de ce même article.
(b) En matière de discipline, le Conseil de la magistrature est la seule véritable juridiction quant à la destitution des pouvoirs d'un magistrat. Toutefois, le Chef de la Justice peut à tout moment décider de révoquer un magistrat, s'il en juge la nécessité pour le bien de la Cour, et sans convoquer le Conseil de la magistrature.
(c) En matière d'évolution de carrière, le Conseil de la magistrature peut être convoqué à titre consultatif.
(d) Le Conseil de la magistrature est présidée par le Chef de la justice (plus haute autorité judiciaire) et se compose du Président de la Cour supérieure et d'un juge élu au sein de la cour de justice de l’État de San Andreas.

Sinon tu trouveras la plus part de tes réponses ici: http://forum.cmlv-rp.com/t356503-sasc-foire-aux-questions-ooc

ouvrir:
Article 3 - Le Juge
A. (Principe) Non partisan, le Juge est tenu de rendre un verdict impartial et motivé. Le Juge est un magistrat indépendant, inamovible et autonome. Ses décisions sont justes et motivées par la raison, la Loi, la Justice et l'équité.

B. (Administration) Le Juge a, par défaut, la capacité de mener une audience criminelle et civile, sauf disposition contraire du Président de la Cour. Ce dernier réglemente et administre les magistrats afin d'organiser le bon fonctionnement de la Justice.

C. (Prérogatives) Le Juge dispose des prérogatives suivantes:
- Le Juge a le monopole des mandats
- Le Juge préside l'audience criminelle en veillant au bon ordre des débats, il ne se saisit que des questions soulevées par les parties ou bien celles intéressant au bien commun
- Le Juge recoit les requêtes et objections des parties et y répond de manière motivée
- Le Juge fixe, lors du verdict final d'une affaire, le délais d'appel compris entre 2 et 7 jours
- Le Juge peut donc prononcer le verdict final qui clot une procédure criminelle
- Le Juge tient les audiences préliminaires visant a débattre du placement en détention provisoire des individus et du maintien sous scellé des preuves
- Le Juge peut sanctionner pécuniairement la partie qui, avec une obstination malicieuse, use des voies de droit de manière déraisonnable ou dillatoire, conformément à la législation sur l'outrage à la Cour
- Le Juge peut assortir son verdict d'un "forfait compensatoire" que la partie civile devra verser soit à la Justice, soit à l'accusé, afin d'indemniser les frais engagés pour le procès, dans le cas où celui-ci viendrait a être reconnu non coupable et que la partie civile aurait fait preuve d'une obstination déraisonnable ou dans le cas de la citation directe
- Le Juge peut assortir son verdict d'un retrait des permis de conduire, de port d'arme, de chasse, de navigation et de vol ou de toute autre injonction (notamment d'interdiction d'exercer une fonction)
- Le Juge peut ordonner la conservation d'un bien sous scellé pendant une durée supérieure à 10 jours.
- Le Juge peut faire itinérance, ordonner le huis clos, la comparution immédiate

D. (Mandats) Les mandats à disposition du Juge sont des décisions en elles mêmes que toutes les personnes doivent respecter et à l'application desquels chaque citoyen peut contribuer. En outre les polices et le Bureau du Procureur ont l'obligation de tout mettre en oeuvre pour donner pleine effectivité à ces mandats.
Ces mandats sont:
- Le mandat de condamnation, qui est sous entendu lorsque le juge prononce un verdict, un forfait compensatoire ou une sanction pour outrage à la Cour, ce mandat permet de condamner une personne à une des peines prévues par la Loi ;
- Le mandat d'arrêt, qui permet de placer un individu en détention provisoire, ainsi que de le traquer et si besoin de le géolocaliser ou, s'il est ou se dirige dans un lieu privé, de s'y introduire à la seule fin de capturer la personne ;
- Le mandat d'amener, qui permet au Juge de faire amener devant lui par la force des polices toute personne citée soit comme témoin, soit comme expert, soit comme partie civile soit comme accusée ;
- Le mandat d'injonction, qui permet au Juge de prononcer toute mesure utile ou bien de prononcer une peine selon les modalités prévu par ce code ;
- Le mandat de perquisition, qui permet enjoint aux polices d'effectuer toutes les fouilles ordonnées selon les modalités posées et d'en rapporter le fruit ainsi qu'un rapport détaillé au juge l'ayant ordonné ;
- Le mandat de surveillance, qui permet d'attenter à la vie privée pour les besoins d'une enquête ;
- Le mandat de libération, qui permet de faire immédiatement libérer une personne détenue illégalement ou dans des conditions illégales ;
- Le mandat de protection, qui permet de faire obtenir une nouvelle identité, un domicile provisoire à charge de l'Etat et une protection policière à un témoin capital dans l'enquête d'un crime puni de plus de 5 années de détention ;
- Le mandat de conservation, qui permet de conserver un individu en rétention pour une durée indéterminée tant que son identité et sa nationalité ne sont pas clairement établies malgré d'intenses et honnêtes tentatives ;

______________________________
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24 Juin 2017 - 1 Juillet 2018 | 26ème Procureur du District de Los Santos - Chevalier de l'Ordre de l’Équité
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Re: SASC | Discussion-blabla

Message par Saul Seghi le Mer 24 Jan - 16:51

Ok, merci !
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Re: SASC | Discussion-blabla

Message par Gabin Lester le Dim 28 Jan - 17:49

Bonjour,

Je voulais souhaiter à mes amis de la justice une belle année 2018 qui je l'espère sera celle de la réussite, du bonheur et de la santé.


Bien amicalement,

Lucas
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