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Déclaration de personne Morale et demande de licence, Boxing Club

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Déclaration de personne Morale et demande de licence, Boxing Club

Message par Vicente_Garcez le Ven 12 Jan - 20:40



Déclaration d'une personne morale




Date : 12/01/2018
Prénom NOM du propriétaire : Vicente Garcez
Numéro de Téléphone : 83 62 62
Type de création : entreprise / association / compagnie / autre (précisez)
Nom de l'entreprise / association / compagnie / etc : Boxing Club
Adresse de l'entreprise : (+ lien de votre topic boîtes aux lettres) 07 th Road of Corona
Secteur d'activité visé : finances / industrie / artistique / divertissements / social / humanitaire / technologie / artisanal / commerce de détail / autres (précisez) (rayez la ou les mention(s) inutile(s))

La personne morale ainsi crée s'engage à:
Seules activités pratiqués: (Dire clairement et concrètement l'objectif de votre entreprise/assoc./compagnie, ce qu'elle va faire) Pari Sportif, et combat de boxe.

Engagements dans la gestion des employés : (Indiquer les paies, les motifs de licenciement, de recrutement, de promotion, les contrats de travail types pratiqués etc).

Autres engagements éventuels :

Signature du créateur: GARCEZ


Dernière édition par Vicente_Garcez le Ven 12 Jan - 20:46, édité 1 fois
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Re: Déclaration de personne Morale et demande de licence, Boxing Club

Message par Vicente_Garcez le Ven 12 Jan - 20:45



Demande d'obtention des licences d'activités




Ce formulaire doit être rempli chez vous et amené à la mairie afin qu'une personne habilitée vérifie vos documents et le valide. Cette licence n'est valide que si son titulaire est à la tête de l'entreprise dont il est question et perd sa validité si celui-ci la quitte, disparaît ou décède.

(( Remplissez ce formulaire puis postez-le dans un nouveau sujet. ))



Date : 12/01/2018
Nom et prénom du titulaire : Vicente Garcez
Téléphone : 83 62 62
Adresse : 07 th Road of Corona
Nom de l'entreprise (obligatoirement déclarée) : Boxing Club
Adresse de l'entreprise (Lien de votre topic boîtes aux lettres):
Licence(s) demandée(s) (rayez la/les mention(s) inutiles) : vente d'armes* / délivrance d'ordonnances médicales* / vente d'alcool* / vente de tabac / transport de passagers / jeux d'argent * / agence immobilière et/ou d'aménagement d'intérieur /Vente et achat des véhicules usagés pour un commerce automobile /Établissement employant des danseuses* / Pornographie * /
Photocopie du casier judiciaire vierge (obligatoire pour les licences marquées d'un "*" uniquement) :
PHOTOCOPIE:
(( Screenshot non modifié de votre /casierjudiciaire et avec un /time visible avec la date actuel de la demande. https://i62.servimg.com/u/f62/19/18/55/08/sa-mp-24.jpg

Par arrêté municipal n°AM2017-0014 (non codifié)

Article 4 :
Les licences suivantes nécessite un casier judiciaire totalement vierge :
- Vente d'armes à feu
- Vente de médicaments psychotropes
- Pornographie
- Établissement employant des danseuses

Article 5 : Pour obtenir les licences suivantes, il ne faut avoir été condamné à aucune peine de prison depuis 1 mois :
- Vente d'alcool
- Jeux d'argent



Le montant total que vous devrez payer pour votre/vos licence(s) : Montant en 20000$


Engagements : Détaillez vos engagements ici.


Mises en garde :
- Mon entreprise et ses employés s'engagent à respecter les lois en vigueur sur les licences d'entreprise et à se tenir informés de ses changements éventuels.
- Dans le cas d'une licence de vente d'armes, seules les armes légales sont autorisées à la vente (c'est-à-dire celles permises par le permis de port d'arme).
- Dans le cas d'une licence de délivrance d'ordonnances médicales, seul le titulaire de la licence peut vendre des médicaments (et non ses employés), et il doit obligatoirement être employé à All Saints General Hospital. Dans le cas où il n'y serait plus employé, sa licence est considérée comme nulle et non avenue.
- Chaque entreprise possédant une ou plusieurs licences est taxée à hauteur de 10% chaque mois par la taxe sur les activités contrôlées (TAC).


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Re: Déclaration de personne Morale et demande de licence, Boxing Club

Message par Michael Cordier le Ven 12 Jan - 20:53



Service d'Inspection et d'Administration
Déclaration morale




Objet : Réponse concernant votre déclaration de personne morale.

Notre service a pris le temps d'étudier votre demande de déclaration de personne morale et celle-ci a été validée avec succès par un fonctionnaire assermenté.

Vous êtes invité(e) à vous diriger au City-Hall de Los Santos (1 Central Place - Los Santos, San Andreas) afin de recevoir votre déclaration en bonne et due forme.

NB: Une fois le document délivré, le formulaire sera archivé et vous n'y aurez donc plus accès. Votre seule déclaration justifie l'exercice d'activités commerciales. Aucun duplicata ne sera fourni si vous perdez la déclaration.

((PS: Pour ta demande de licence il faut que tu prenne le code je te donne le lien et que tu refasse un sujet écrit: Demande de Licence ok ?: Le lien: http://forum.cmlv-rp.com/t358570-ic-formulaires-des-demandes-fiscales-et-administratives | et tu prend du coup le code de Demande d'obtention de licences d'activités))



Cordialement,
Le Service d'Inspection et d'Administration.
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Re: Déclaration de personne Morale et demande de licence, Boxing Club

Message par Dean_Davidson le Sam 13 Jan - 4:54



Service d'Inspection et d'Administration
Licences d'activités




Objet : Réponse concernant votre demande d'obtention de licence(s).

Notre service a pris le temps d'étudier votre demande concernant l'obtention de licence(s) et celle-ci a été validée avec succès par un fonctionnaire assermenté.

Vous êtes invité(e) à vous diriger au City-Hall de Los Santos (1 Central Place - Los Santos, San Andreas) afin de recevoir les licences en bonne et due forme.

NB: Une fois les licences délivrées, le formulaire sera archivé et vous n'y aurez donc plus accès. Votre seule licence justifie votre activité en tant que personne morale. Aucun duplicata ne sera fourni si vous perdez celle-ci. Vous devez également déclarer le profit de votre entreprise tous les mois, sachant que le chiffre d'affaires des personnes morales disposant d'une licence d'activité contrôlée est taxé à hauteur de 10% chaque mois.

Cordialement,
Le Service d'Inspection et d'Administration.

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