Coupable | Etat contre Angel Valderas | Possession illégal de cannabis en grande quantité - Refus d'obtempéré

Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Theo Leroy
Accusation:
Etat, représenté par Le Lieutenant Carter et l'Officier Cereti
Défense:
Angel Valderas, représenté par Maitre Shogo Kawada

Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:

Refus d'obtempéré en véhicule au force de l'ordre

Et, en répression, le condamne à:
$ 5000$ d'amende.
8 mois de détention. ((40 min))

Une deuxième séance aura lieu pour connaitre l'innocence ou la culpabilité de monsieur Valderas pour possession on illégal de cannabis en grande quantité. La cour demande la présence du médecin en charge de l'accusé ainsi qu'un certificat médical qui d'après la défense lui autorise à consommer du cannabis. En cas d'absence du médecin sans raison écrite paru sur ce site www.bureaudesjugesdelossantos.fr ((https://gtasamp.meilleurforum.com/f97-bureau-des-juges)) l'accusé sera déclaré coupable à cause du manque de preuve qui indique son besoin de consommé légalement du cannabis.

La prochaine audience aura lieu le dimanche 9 octobre à 14 heure

En outre, la cour estime bon de préciser les détails suivants:

Accusé plaidant coupable pour les faits suivants: RO

Et non coupable pour: Possession illégal de cannabis en grande quantité

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.