Coupable | Elliot Carter contre Mario Rigazzi | Tentative de racket ; Menace
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Coupable | Elliot Carter contre Mario Rigazzi | Tentative de racket ; Menace
Verdict de procès pénalAudience présidée par:
Nemo Capaccio
Assisté par:
Theo Leroy
Accusation:
Elliot Carter, accompagné par Les agents Luigi Crimi, Eick Chevrier, Alex Henson, Tyler Silverstein, James Anderson
Défense:
Mario Rigazzi, représenté par, Maître Stracey Smith
Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Tentative de racket
- Menace
Et, en repression, le condamne à:
$ 5.000 d'amende.
$ 8.000 d'amende avec sursis.
6 mois de détention.
1 ande détention avec sursis.
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:Accusé plaidant non coupable pour les faits lui étant reprochés.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Django Shandohrt- Messages : 398
Date d'inscription : 15/12/2010
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