Coupable | Etat contre Clayton Jerberg | Conduite sans permis ; Refus d'obtempérer

Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Théo Leroy
Accusation:
Etat, représenté par Malvin Rayle
Défense:
Clayton Jerberg, représenté par lui même
L'audience s'est déroulé au commiseriat de Rodéo

Les preuves suivantes ont permis de connaitre l'innocence/culpabilité de l'accusé:
- Vidéo de l'UPS lors de la poursuite
-Témoignages des forces de l'ordre et de l'accusé

Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:

Nombreux outrage à Magistrat lors de la séance
Conduite sans permis
Refus d'obtempérer

Et, en repression, le condamne à:
$ 7000 d'amende. ((2000$ lvl 3))
8 mois de détention. ((30 min))

En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:

Accusé plaidant coupable pour les faits suivants: Conduite sans permis, Refus d'obtempérer

Justification du verdict
La cour a jugé l'accusé coupable à cause de la vidéo de la pouruite qui montrait effectivement que l'individu ne s'arretait sous les ordres des forces de l'ordres. L'individu à avouer avoir rouler néenmoins aucun permis n'a été retrouvé sur lui. L'individu ayant des propos incensés au sujet d'extratérestres à été mis en détention en hopital psycatrique à San Fierro.

Articles du Code de la Route:

Article 1 : Le permis de conduire est un document officiel donné par l’académie de conduite de Los Santos. Toute falsification de ce document entrainera une condamnation pour « faux » et « usage de faux » qui sera passible de 10 mois de prison (( 15 minutes )), 6000$ d'amende, ainsi qu'une confiscation du véhicule.

Article 15 : Le refus d’obtempérer est pour tout conducteur d'un véhicule ou engin terrestre, fluvial ou maritime, de refuser de présenter les papiers relatifs à la conduite de son véhicule et / où de refuser de signer un procès verbal. La peine encourue est de 12 mois d'emprisonnement et de 5000$ d'amende.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.