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Coupable | Etat contre Angie Armanli | Complicité de Refus d'obtempérer

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Coupable | Etat contre Angie Armanli | Complicité de Refus d'obtempérer Empty Coupable | Etat contre Angie Armanli | Complicité de Refus d'obtempérer

Message par Theo_Leroy Sam 10 Mar - 14:48



Coupable | Etat contre Angie Armanli | Complicité de Refus d'obtempérer 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Theo Leroy
Accusation:
Etat, représenté par le Capitaine Ceretti
Défense:
Angie Armaneli, représenté par lui même
L'audience s'est déroulé au commiseriat de Rodéo

Les preuves suivantes ont permis de connaitre la culpabilité de l'accusé:
-Témoignage du Capitaine du commiseriat de Rodéo et l'aveu de l'accusé


Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
    Complicité de refus d'obtempérer

Et, en repression, le condamne à:
$ 4000 d'amende.
1 ans de détention.


En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Accusé plaidant non coupable pour les faits suivants : Complicité de refus d'obtempérer

Justification du verdict
La cour a jugé l'accusé coupable. En effet, l'accusé a rejeté la naration des faits de l'accusation. Or, lorsque l'accusé à relaté sa version des faits, il s'est lui même trahi en disant avoir vu les forces de l'ordre poursuivant son frère, Davis Armaneli. Il a donc ouvert le péage pour son frère et lui. L'acte est donc une complicité de refus d'obtempérer. Néenmoins, les forces de l'ordre n'ont pas voullu entendre le verdict (( Ils ont mis la peine qu'ils voullaient en /gprison et non la mienne, vive le Powergame!)). L'amende peut paraitre faible, mais selon le proverbe "Blood is thicker than water", c'est acte révèles presque du reflex. Inconsciament, on protège son frère même dans les sitations ou il serait préférable de suivre les ordres des forces de l'ordre.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.


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