Coupable | Etat Lorenzo Reyes | Refus d'obtempérer en véhicule ; Possession de cannabis en petite quantité

Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Théo Leroy
Accusation:
Etat, représenté par Officier Reeves
Défense:
Lorenzo Reyes, représenté par lui même
L'audience s'est déroulé au commiseriat de rodéo

Les preuves suivantes ont permis de connaitre l'innocence/culpabilité de l'accusé:
-Mesure de la quantité de drogue
-Témoignage de l'accusation et de la défense

Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:

Refus d'obtempérer en véhicule
Possession de cannabis en petite quantité

Et, en repression, le condamne à:
$ 5000 d'amende.
3 ans de détention.
Retrait du permis de conduire

En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:

Accusé plaidant coupable pour les faits suivants:Refus d'obtempérer en véhicule ; Possession de cannabis en petite quantité

Justification du verdict
La cour a jugé l'accusé coupable. 5 gramme de cannabis ainsi qu'une graine ont été retrouvé sur lui. La poursuite à eu lieu suite à un nom respect du stop de ça part. Son caiser était vierge et il s'agit peut être d'une erreur à cause de son jeune age, 22 ans.

Article VI-3-1 : Posséder entre 5 et 15 grammes de drogue est puni d'une peine de 4 ans de prison (( 30 minutes )) et de 4000$ d'amende.

Article VIII-3 : Le refus d'obtempérer aux forces de l'ordre a trois échelles :
- Le simple refus de coopérer, par la manifestation orale du refus, est puni de 24h de garde à vue et d'une amende de 500$.
- Le refus assorti d'une résistance physique (cumulable à une agression), voire d'une fuite pédestre est puni d'une peine de 8 mois de prison (( 40 minutes )) et de 8000$ d'amende.
- Le refus assorti d'une fuite motorisée est puni par la même peine que le refus assorti d'une résistance physique.
Dans tous les cas, le refus d’obtempérer doit être sciemment commis pour être qualifié.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.