Non coupable | Chevy Sweeney | Violences policières

Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Theo Leroy
Accusation:
Plaignat, représenté par lui même, Bobby Dalves
Défense:
Chevy Sweeney, représenté par Philipine Vince.
Une Coutumace a eu lieu; l'accusé ne sait pas présenté malgré qu'il ait été convoqué au préalable.
L'audience s'est déroulé au tribunal.

Aucune preuves n'a permis de connaitre l'innocence/culpabilité de l'accusé, étant donné qu'il a été impossible de délibérer suite au départ de l'accusation en pleine séance. Pourtant les preuves suivantes ont été présenté:
-Témognage de l'accusation
-Témoignage orale receuillis par moi même Théo Leroy, du Sergent Abitbol présent lors des faits.

Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu non coupable des faits suivants:

Violences policière

Justification du verdict

La cour a jugé l'accusé non-coupable a cause du départ précipité de l'accusation, qui n'a pas voulu répondre davantage aux questions. Beaucoup de témoignages montraient effectivement que la situation ne permettait pas le coup de feu. Ne répondant pas aux questions, la Cour n'avait pas tous les éléments pour délibérer. De plus, il faut ajouter que si éventuellement l'accusé était en situation de fuite du fait de sa désobéissance aux sommations du LSSD de ranger sa batte de baseball en lieu public, le tazer aurait été préférable. Cependant, le tazer a été utilisé et n'ayant pas fonctionné, le LSSD a tout de suite agit avec la l'arme à feu. L'acte est plutôt grave mais logique en fin de compte. Mais d'après les témoignages, la vrai faute n'est pas là. Suite aux tirs dans la jambe de l’accusé, les membres du LSSD sur place ont appelé une ambulance et laissé l'homme seul. Ils ne sont donc pas allez au bout de leurs actes et non pas portez secours directement n attendant l’arrivé d’un personnel médical. L'audience s'est de toute manière par un non lieu suite au départ soudain de l'accusation étant donné qu'il est impossible de donner un verdict sans aucun membre de l'accusation.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.