Coupable | Etat contreAbdou Marco | ROP, ROV et Outage a agent
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Coupable | Etat contreAbdou Marco | ROP, ROV et Outage a agent
Verdict de procès pénalAudience présidée par:
Lucy Miller
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Officier Ashley Simons
Défense:
Abdou Macro,
L'audience s'est déroulé commiseriatLes preuves suivantes ont permis de connaitre l'innocence/culpabilité de l'accusé:
-Temoignages defense
-Insulte sur agent devant moi
Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- ROP
ROV
Outrage
Et, en repression, le condamne à:
1ans et 8 mois
15000$ d'amende&L'accusé reconnu non coupable des faits suivants:
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:Accusé plaidant coupable pour les faits suivants
ROV
ROP
Outrage
Et non coupable pour:Justification du verdict
La cour a jugé l'accusé coupable suite au témoignage de l'officier Simons mais aussi du manque de respect et d’insulte envers l'officier Simons qui m'a amener a décider d'une lourde amende.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Lucy Miller- Messages : 39
Date d'inscription : 01/03/2012
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