GTA San Andreas MultiPlayer 0.3DL | Adresse IP: server.cmlv-rp.com:2600
Le deal à ne pas rater :
SSD interne Crucial BX500 2,5″ SATA – 500 Go à 29,99€
29.99 €
Voir le deal

Coupable | Etat contre Roméo Torres | Vol de véhicule / CSP / Destruction de bien d'autrui

Aller en bas

Coupable | Etat contre Roméo Torres | Vol de véhicule / CSP / Destruction de bien d'autrui Empty Coupable | Etat contre Roméo Torres | Vol de véhicule / CSP / Destruction de bien d'autrui

Message par Lucy Miller Mar 1 Mai - 12:49



Coupable | Etat contre Roméo Torres | Vol de véhicule / CSP / Destruction de bien d'autrui 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Juge Miller
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Officier Dinnozor
Défense:
Roméo Terres, représenté par, nom de l'avocat
L'audience s'est déroulé commisariat Rodéo

Les preuves suivantes ont permis de connaitre l'innocence/culpabilité de l'accusé:
- Vidéo de l'UPS
- Témoignage des deux partis


Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
  • Vol de véhicule
    CSP
    Destruction de bien d'autrui

Et, en repression, le condamne à:
1 ans de prison ferme
10 000$ d'amende

&
L'accusé reconnu non coupable des faits suivants:



En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Accusé plaidant coupable pour les faits suivants
Vol de véhicule, CSP, Destruction de bien d'autrui.
Et non coupable pour:

Justification du verdict
La cour a jugé l'accusé coupable grâce a aveux de l’accusé mais aussi grace au preuve vidéo de l'UPS qui na s'en doute pas servi dans cette affaire vu que l'accusé a tout avoué, L'officier Dinnozor a demander un remboursement auprès de la société de location de véhicule de la ville de Los Santos, une enquête peut être lancé a la suite de ce rapport si celle-ci demande des réparation.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Lucy Miller
Lucy Miller

Messages : 39
Date d'inscription : 01/03/2012
Age : 31

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum