Coupable | Etat contre Lucio Tramonti | Exibition d'une arme dans un lieu publique
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Coupable | Etat contre Lucio Tramonti | Exibition d'une arme dans un lieu publique
Verdict de procès pénalAudience présidée par:
Théo Leroy
Accusation:
Etat, représenté par Monsieur Reeves
Défense:
Lucio Tramonti, représenté par lui même
L'audience s'est déroulé commiseriat rodéoLes preuves suivantes ont permis de connaitre l'innocence/culpabilité de l'accusé:
-Témoignage de l'accusation puis de la défense
Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:L'accusé reconnu coupable des faits suivants:-Exhibition d'une arme à feu dans un lieu publique
Et, en repression, le condamne à:
$ 2500 d'amende.
4 mois de détention ferme ((30 minutes))
2 mois de détention avec sursis.
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:L'accusé a plaidé coupable pour le faits reprocéJustification du verdict
La cour a jugé l'accusé coupable du fait du Desert Eagle retrouvé sur lui lorsque l'accusé a été palpé par les forces de l'ordre. L'accusé est d'après lui intervenu à cause d'une altercation entre deux individus. Il a montrer son arme sans la sortir pour autant afin d'intimider l'homme qui s'était je cite "affalé" sur la moto de l'autre individu. Il a cru agir avec bienfaisance mais la situation aurait pu être pire comme l'a justement souligné l'accusation.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Theo_Leroy- Messages : 631
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