GTA San Andreas MultiPlayer 0.3DL | Adresse IP: server.cmlv-rp.com:2600
Le Deal du moment : -17%
(Black Friday) Apple watch Apple SE GPS + Cellular ...
Voir le deal
249 €

Coupable | Etat contre Lucio Tramonti | Exibition d'une arme dans un lieu publique

Aller en bas

Coupable | Etat contre Lucio Tramonti | Exibition d'une arme dans un lieu publique Empty Coupable | Etat contre Lucio Tramonti | Exibition d'une arme dans un lieu publique

Message par Theo_Leroy Mar 8 Mai - 12:56



Coupable | Etat contre Lucio Tramonti | Exibition d'une arme dans un lieu publique 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Théo Leroy
Accusation:
Etat, représenté par Monsieur Reeves
Défense:
Lucio Tramonti, représenté par lui même
L'audience s'est déroulé commiseriat rodéo

Les preuves suivantes ont permis de connaitre l'innocence/culpabilité de l'accusé:
-Témoignage de l'accusation puis de la défense



Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
    -Exhibition d'une arme à feu dans un lieu publique

Et, en repression, le condamne à:
$ 2500 d'amende.
4 mois de détention ferme ((30 minutes))
2 mois de détention avec sursis.



En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
L'accusé a plaidé coupable pour le faits reprocé

Justification du verdict
La cour a jugé l'accusé coupable du fait du Desert Eagle retrouvé sur lui lorsque l'accusé a été palpé par les forces de l'ordre. L'accusé est d'après lui intervenu à cause d'une altercation entre deux individus. Il a montrer son arme sans la sortir pour autant afin d'intimider l'homme qui s'était je cite "affalé" sur la moto de l'autre individu. Il a cru agir avec bienfaisance mais la situation aurait pu être pire comme l'a justement souligné l'accusation.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.

Theo_Leroy
Theo_Leroy

Messages : 631
Date d'inscription : 03/08/2011
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum