Coupable | Etat contre Alex Coello| ROV + ROP + CSP
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Coupable | Etat contre Alex Coello| ROV + ROP + CSP
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Lebwoski Jeffrey
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par (LSPD) Mickael Rocciano
Défense:
Alex Coello, représenté par, Lui même
Vu, le débat contradictoire,
Vu, Le témoignage des plusieurs agents de police dans la course poursuite
Vu, Les aveux du suspect
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Refus d'obtemperer en voiture
- Refus d'obtemperer à pied
- Conduite sans permis
Et, en repression, le condamne à:
$ 1500 d'amende.
1 ans de détention.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. Alex Coello devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, S. Lawson executera la peine au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Tentative de corruption de l'agent et du juge
((Level 1))
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Jeffrey_Lebowski- Messages : 67
Date d'inscription : 06/05/2012
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