Coupable | Etat contre Tyler Smith | ROP + Outrage à agent
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Coupable | Etat contre Tyler Smith | ROP + Outrage à agent
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Lebowski Jeffrey
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Hugh Burner
Défense:
Tyler Smith, représenté par, lui mêmeVu, le débat contradictoire,
Vu, le témoignage des agents
Vu, les aveux du suspect pour les outrages
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Outrage à agent
- Refus d’obtempérer à pied
Et, en repression, le condamne à:
$ 1500 d'amende.
1 an de détention.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. Smith devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, S. Lawson executera la peine au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Jeffrey_Lebowski- Messages : 67
Date d'inscription : 06/05/2012
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