Coupable | Etat contre Jaffrew Norrece | ROV + Agression sur agent + Poss de stup + outrages
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Coupable | Etat contre Jaffrew Norrece | ROV + Agression sur agent + Poss de stup + outrages
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Lebowski
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Dre Maxwell (Rodeo)
Défense:
Jaffrew Norrece, représenté par, lui mêmeVu, le débat contradictoire,
Vu, Les aveux du suspect
Vu, la vidéo de l'UPS
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Agression sur agent
- Refus d’obtempérer en voiture
- Possesion de stupéfiant (4g)
- Outrage à agent
Et, en repression, le condamne à:
$ 5000 d'amende.
5 ans de détention.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. Norrece devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, l'injonction sera exécutée au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle).
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Indiquez si l'accusé a plaider coupable ou non. Précisez si il y a contumace, huis clos, comparution immédiate, etc.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Jeffrey_Lebowski- Messages : 67
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