Coupable | Etat contre Alex Rider | ROV
Page 1 sur 1
Coupable | Etat contre Alex Rider | ROV
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Lebowski
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Coby Stewart (LSPD)
Défense:
Alex Rider, représenté par, lui mêmeVu, le débat contradictoire,
Vu, Les aveux du suspect
Vu, le témoignage de l'agent de police
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- refus d'obtemperer à moto
Et, en repression, le condamne à:
$ 9000 d'amende.
1 an de détention.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. Rider devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, l'injonction sera exécutée au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle).
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
très coopératif après son arrestation
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Jeffrey_Lebowski- Messages : 67
Date d'inscription : 06/05/2012
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.
Sujets similaires
» Coupable | Etat contre Alex Shakur | ROV + ROP
» Coupable | Etat contre Alex Shakur | ROP
» Coupable | Etat contre Alex Coello| ROV + ROP + CSP
» Coupable| État contre Alex Shakur | DDF - Outrage - Menace de mort sur Agent.
» Coupable | Etat contre Alex Trager | Complicité de Tentative de Meurtre; Délit de Fuite ; Outrages
» Coupable | Etat contre Alex Shakur | ROP
» Coupable | Etat contre Alex Coello| ROV + ROP + CSP
» Coupable| État contre Alex Shakur | DDF - Outrage - Menace de mort sur Agent.
» Coupable | Etat contre Alex Trager | Complicité de Tentative de Meurtre; Délit de Fuite ; Outrages
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum