Coupable | Etat contre Marco Ricci | Meurt. à main nue
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Coupable | Etat contre Marco Ricci | Meurt. à main nue
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Hernandez
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Messieurs Parket et Boscokelli(LSPD)
Mario Ricci, représenté par, l'Avocat Maxence Connor.Vu, le débat contradictoire,
Vu, Preuve vidéo
Vu, Aveux du suspect
etc.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Meurtre sur un civil à main nue
Et, en repression, le condamne à:
$ 11000 d'amende.
15 ans de détention.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. [Ricci] devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, l'injonction sera exécutée au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle).
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Indiquez si l'accusé a plaider coupable ou non. Précisez si il y a contumace, huis clos, comparution immédiate, etc.
L'accusé a plaider coupable(réduction de peine).
L'accusé a coopérer(réduction de peine).
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Conor Duncan- Banni du forum
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Date d'inscription : 02/02/2012
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