Coupable | Etat contre Ousman Badara | posséssion d'arme illegal
Page 1 sur 1
Coupable | Etat contre Ousman Badara | posséssion d'arme illegal
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable lebowski
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Agent Pedrotti (Rodeo)
Défense:
Ousman badara, représenté par, Maitre ConnorVu, le débat contradictoire,
Vu, les aveux du suspect
Vu, les video de l'UPS
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Posséssion d'arme illegal
Et, en repression, le condamne à:
$ 2000 d'amende.
5 ans de détention.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. Badara devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, l'injonction sera exécutée au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle).
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
((level 3))
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Jeffrey_Lebowski- Messages : 67
Date d'inscription : 06/05/2012
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.
Sujets similaires
» Coupable | Etat contre Dominique Diamont | Possession d'arme à feu illégal
» Non coupable // Etat contre Douglas Coleman // Possession illegal de stupefiant
» Coupable | Etat contre GLATI Vincent | Possession illégal d'arme
» Coupable | ETAT contre CROOKS Meadow | Possession illégal de stupéfiants en grande quantité.
» Coupable | Etat contre Angel Valderas | Possession illégal de cannabis en grande quantité - Refus d'obtempéré
» Non coupable // Etat contre Douglas Coleman // Possession illegal de stupefiant
» Coupable | Etat contre GLATI Vincent | Possession illégal d'arme
» Coupable | ETAT contre CROOKS Meadow | Possession illégal de stupéfiants en grande quantité.
» Coupable | Etat contre Angel Valderas | Possession illégal de cannabis en grande quantité - Refus d'obtempéré
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum