Coupable | Etat contre Jimmy Woodson | R.O.P
Page 1 sur 1
Coupable | Etat contre Jimmy Woodson | R.O.P
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Brazzi.
Assisté par:
-
Accusation: Refus d'obtempéré a pied.
Etat, représenté par Sergent Chef, Redfield. (LSPD)
Défense:
Jimmy Woodson, représenté par, Lui meme.
Vu, le débat contradictoire,
Vu, les aveux de l'accusé.
Vu, témoignage de l'agent.
Vu, caméra de l'U.P.S
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Refus d'obtempérer a pied.
Et, en repression, le condamne à:
$ 2.ooo d'amende.
8 mois de détention.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. Jimmy Woodson devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, l'injonction sera exécutée au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle).
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Comparution immédiate - Plaider Coupable.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Joseph_Gualtieri- Messages : 153
Date d'inscription : 13/10/2011
Sujets similaires
» Non coupable | Etat contre Jimmy Rodriguez | Prise d'otage
» Coupable | Etat contre Jimmy Abatucci | Falsification de permis, Conduite dangereuse.
» Coupable et non coupable | Etat contre Jack Peterson | Manifestation illégale, irresponsabilité face à l'état, faits découlants
» Coupable & Non Coupable // Etat contre Sonny Valentino // Refus d'obtemperer & Outrage
» COUPABLE ET NON COUPABLE | Etat contre Peter Scoliano | RacketMainArmée - PossIllArmeFeu
» Coupable | Etat contre Jimmy Abatucci | Falsification de permis, Conduite dangereuse.
» Coupable et non coupable | Etat contre Jack Peterson | Manifestation illégale, irresponsabilité face à l'état, faits découlants
» Coupable & Non Coupable // Etat contre Sonny Valentino // Refus d'obtemperer & Outrage
» COUPABLE ET NON COUPABLE | Etat contre Peter Scoliano | RacketMainArmée - PossIllArmeFeu
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum