Coupable | Etat contre Luciano_Maroselli| Complicité de D.D.F.
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Coupable | Etat contre Luciano_Maroselli| Complicité de D.D.F.
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Brazzi.
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Sergent chef Redfield (LSPD)
Défense:
Luciano_Maroselli, représenté par, Luciano_Maroselli
Vu, le débat contradictoire,
Vu, aveux de l'accusé.
Vu, video de l'UPS.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Complicité de D.D.F.
Et, en repression, le condamne à:
$ 7.ooo d'amende.
8 mois de détention.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. Luciano_Maroselli devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, l'injonction sera exécutée au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle).
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
L'accusé a plaider coupable en comparution immédiate.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Joseph_Gualtieri- Messages : 153
Date d'inscription : 13/10/2011
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