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Coupable|Enzo Arceno|Conduite sans permis.

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Coupable|Enzo Arceno|Conduite sans permis. Empty Coupable|Enzo Arceno|Conduite sans permis.

Message par Miranda Ramirez Ven 15 Juin - 10:46



Coupable|Enzo Arceno|Conduite sans permis. 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Keyla Crenshaw
Assisté par:
Luigi Brazzi ( Partie ensuite pour santée)
Accusation:
Etat, représenté par Jack Ashton
Défense: Enzo Arceno
Enzo Arcenoi, représenté par, Théo Leroy , Alexia Foster.


Vu, le débat contradictoire,
Vu, les explications des agents
Vu, la vidéo du péage ou est passer monsieur Arceno.
Vu, les explications de l'accusé.


La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
  • Conduite sans permis


Et, en repression, le condamne à:
  • $ 1000 d'amende.
  • 4 mois de détention.






En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
L'accusé a plaidez non coupable en disant qu'il était le passager monsieur Ashton a ensuite montrer que monsieur Arceno mentez en nous transmettant une vidéo du péage reliant LS à SF. Monsieur Arceno a donc mentis et n'a pas été coopératif il a d'ailleurs récidive vu que 2 heures plutôt la LSPD l'avais déjà interpeller pour le même problème



L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Miranda Ramirez
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