Coupable | Etat contre Edward Nemey, Alvarez Saura|TDMA, Poss.arme.illégale | ROV | DDF.
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Coupable | Etat contre Edward Nemey, Alvarez Saura|TDMA, Poss.arme.illégale | ROV | DDF.
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honnorable Carmen Hugh
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par LSSD
Partie civile: Alexia Foster, représentée par:
Défense:
Edward Nemey ; Alvarez Saura, représente par eux mêmeVu, le débat contradictoire,
Vu, l'enregistrement audio-vidéo de l'UPS des agents McCoy et Hanfields
Vu, aveu des l'accusé (ROV)
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Tentative de meurtre sur agent (par complicité)
Délit de fuite (avec mise en danger de vie d'autrui)
Détentions d'arme a feu illégale
Refus d’obtempérer
Et, en repression, le(s) condamne à:
30' 000$ d'amende.
15 ans de détention.
5'000$ reverser aux policiers.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. Edward Nemey ; Alvarez Saura devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, l'injonction sera exécutée au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle).
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Beaucoup d'outrage, a la fin monsieur SAURA Alvarez a tenté d'agresser physiquement madame la Procureur Alexia FOSTER
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
George Sciascia- Messages : 1421
Date d'inscription : 25/06/2012
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