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Non coupable // Etat contre Douglas Coleman // Possession illegal de stupefiant

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Non coupable // Etat contre Douglas Coleman // Possession illegal de stupefiant Empty Non coupable // Etat contre Douglas Coleman // Possession illegal de stupefiant

Message par Kane Hawke Ven 6 Juil - 18:54

[quote]

Non coupable // Etat contre Douglas Coleman // Possession illegal de stupefiant 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Nom du juge Honorable Queenan
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par L'officier Symons

Défense:
Douglass Coleman, représenté par, Maître McGregor
[hide]


Vu, le débat contradictoire,
Vu, le manque de preuves.

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:

L'accusé reconnu non coupable des faits suivants:
  • Possession de stupefiant en grosse quantitée.



En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Comparution immediate l'accusé à plaider non coupable la LSPD n'avait aucune preuve.



L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.

Kane Hawke
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