Coupable | Etat (partie civ: Yoann Slavin) contre MURAH Bakuz | Agress.main nue.

par Divy Black Mar 10 Juil - 14:20

Poste de Police Central
Secteur Police Judiciaire 911, bâtiment 1
Pershing Square
90076 Los Santos, Californie

Monsieur Yoann Slavin
25 rue All Saints
90076 Los Santos, Californie

LOS SANTOS POLICE DEPARTMENT
Secteur des plaintes

DÉPÔT DE PLAINTE CONTRE UN CIVIL

Votre nom : Slavin
Votre prénom : Yoann
Votre numéro de téléphone : 921988

Nom du civil : Murah
Prénom du civil : Bakuz
Raison de la plainte (soyez le plus précis possible dans vos détails, pour nous permettre de traiter l'affaire le plus rapidement) :

Madame,Monsieur.

Nous nous rendions moi et ma femme a l'ANPE quand un homme nommé Monsieur Murah a frappé sur notre véhicule.
Un homme avec lui était également présent et ont commencé a frapper sur ma femme suite a notre mécontentement concernant le coup sur notre véhicule.

La situation a très rapidement dérapé et l'homme est devenue de plus en plus agressif en tapant sur tout les civils qui passé par la zone de l'ANPE.
Un homme en civil armé d'un tazer a alors commencé par tenté de maitriser l'individu.Voyant que malgré cela l'homme continuait a être agressif,j'ai fais appel (via ma radio d'urgence relié aux forces de l'ordre) aux agents de la sécurité publique.
A leur arrivée,l'homme était toujours autant agressif et refusé de se laisser embarquer.

Il a au final était pris en charge et j'ai choisi de porter plainte pour agression physique.

Cordialement.

Monsieur Slavin.

Souhaitez vous que cette lettre soit considéré comme une plainte lançant l'ouverture d'une Instruction Judiciaire auprès de la Cour de Justice ? (Beaucoup plus long)
Oui - ~~Non.~~ (Rayez la mention inutile)

Signature

Monsieur Slavin

"Pièce jointe":

par Alexia Foster Mer 11 Juil - 20:48

Récapitulatif du Bureau du Procureur :

Fait(s) :
- Agression physique.

Note(s) :
Contre Bakuz Murah.

La femme du plaignant se fait agresser par un coup de poing à la mâchoire face à l'ANPE par l'accusé.
Vidéo de l'ANPE pour confirmer les dits.

Réquisition(s) :
- 2.000 $ de dédommagement.
- 1.000 $ d'amende.

Procureur, Alexia Foster

Le Bureau du Procureur va tenter de découvrir qui c'est, l'homme qui a frapper la femme du plaignant, il va envoyer une lettre au PDP Central, avec une copie de la vidéo afin de le faire reconnaître. Réussi ?

par Divy Black Mer 11 Juil - 21:28

Ils reconnaitreront bien Bakuz Murah.

Spoiler:

par Stanley Landa Mer 11 Juil - 22:35

Une copie similaire est adressée à chacun des parties (plaignant, etc)

Honorable Tom Smithers
Département de la Justice du comté
District de Los Santos
1 Central Place, Los Santos, SA, USA
Bureau des juges

Identité de l' accusé
Adresse de l' accusé
N° de tél de l'accusé
Los Santos, San Andreas

Objet: Injonction | Convocation en audience.

Madame, Mademoiselle, Monsieur,
Dans le cadre de l'application du quatrième point de l'alinéa 4. de l'article relatif à l'instruction, Titre II du code de procédure pénale, et de l'article 10 alinéa 4. Titre II du même code, le Bureau des Juges émet par mandat l'injonction suivante:
Vous êtes cordialement prié de vous présenter le Jeudi 12 Juillet 2012 (demain) à 18h40h (sous réserve de disponibilité, ce créneau étant chargé en comparutions immédiates) au tribunal du comté pour y participer à l'audience traitant entre autre l'affaire vous concernant. Cette audience débutera à l'heure indiquée, y seront traités de nombreux dossiers, la Cour ne garantie donc pas l'exactitude de l'heure de votre passage.

Si pour une raison quelconque vous ne sauriez être présent la cour vous informe que votre éventuel refus non motivé de participer à l'audience mènera à une audience par contumace.
La cour vous recommande donc répondre à cette lettre en indiquant le nom de votre (ou vos) avocat(s), afin que celui-ci puisse être contacté si vous veniez à être absent.
Vous pouvez également transmettre à la cour votre dossier de défense qui sera transmis à votre avocat ou à l'avocat commis d'office si vous ne pouvez pas être présent à l'audience ou si vous ne pouvez lui transmettre.

Se déroulant sur plusieurs heures, l'audience se fera peut être en deux parties, une avant le repas, une après, si vous êtes retenu jusqu'au repas la Cour vous le fournira.
La cour rappelle de plus l'article XVII-12 du Code Pénal:
<< Désobéir au verdict d'un juge, notamment quant [...] à l'obligation de se présenter [...] constitue une évasion. [...]. L'évasion est punie de 9 ans (( 45 minutes )) de détention assortie de 11.000 $ d'amende, il s'agit d'une circonstance aggravante qui sera cumulé aux éventuelles autres peines. >>

Veuilles agréer l'expression de mes sentiments distingués,
Le Juge du département de la Justice
TS

par Alexia Foster Mer 11 Juil - 23:19

Mise à jour du récapitulatif. (Nickel Philip).

par Joseph_Gualtieri Jeu 12 Juil - 19:57

Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Honorable Brazzi
Assisté par:
-
Accusation:
Partie civile: Yoann Slavin, représentée par: Procureur Foster
Défense:
Bakuz Murah, représenté par, Maitre Fox

Vu, le débat contradictoire.
Vu, le dossier d'instruction.
Vu, vidéo de l'ANPE.

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:

Agression physique.

Et, en repression, le condamne à:
2.000 $ de dédommagement.
1.000 $ d'amende.
Et n'entre ainsi pas en voie de condamnation pour ces faits.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.

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