Re: Coupable | Etat (part. civ.: Toad Mawzi et Nash Melsson représentés par Tony Fox ) contre Javier Hirguanes | Multiples

par Tony Fox Lun 6 Aoû - 11:11

(( Laisse moi gerer ca IC ))

par Timothy Foster Mar 7 Aoû - 18:23

Hirguanes a-t-il respecté le verdict en obtempérant pour toutes les décisions de Mme la Juge Hugh ?

par Tony Fox Mar 7 Aoû - 18:30

Non, une nouvelle procédure peut éventuellement se mettre en route..

par Timothy Foster Mar 7 Aoû - 18:39

Bureau du Procureur,
District de Los Santos
1 Central Place, Los Santos, SA, USA
Téléphone : 111333

Mise en inculpation
Par le Bureau du procureur

Le Bureau du Procureur réclame officiellement l'ouverture de l'instruction suivante :

Accusation : Tony FOX
Etat, représenté par Matthew Foster, Procureur de Los Santos
Défense :
Javier Hirguanes, représenté par, ...

Placé sous régime de : DP

Faits reprochés :
Évasion par absence à la convocation d'un juge fédéral, dans le cadre de deux affaires différentes portant sur le même accusé ; Évasion par violation d'un verdict rendu par un juge fédéral.

L'instruction est donc, à cette heure et à ce jour, ouverte. Le Bureau du Procureur estime de plus nécessaire d'apporter ces précisions :

Individu peu coopératif, se croyant manifestement au-dessus des lois par ses absences répétées aux procès, même sous convocation ; Désobéissance apparente à un précédent verdict fédéral.
L'individu doit être mis en Détention Provisoire le temps pour lui d'exécuter le verdict établi par la Cour.

Le Procureur demande les dispositions suivante :

- Ordre donné à toutes les forces de police disponibles d'appréhender l'accusé et de le placer sous le régime de la Détention Provisoire jusqu'à la réalisation du verdict par sa personne.

Le Procureur de Los Santos :

Matthew Foster

par George Sciascia Mar 7 Aoû - 18:43

OOC:

par Timothy Foster Mar 7 Aoû - 18:49

Carmen Hugh a écrit:
OOC:

Spoiler:

par George Sciascia Mar 7 Aoû - 18:52

OOC:

par Tony Fox Mar 7 Aoû - 19:14

Maître Fox
Boite Postale
18 Oliver Avenue
East Los Santos, USA

Honorable, Procureur,

Suite au verdict rendu par le juge fédéral, Honorable Hugh, ainsi que le non-respect de ce verdict, je demande le reclassement de l'affaire en "affaire en cours. Vous comprendrez donc, dans cette démarche, qu'une envie de justice se dégage de cette dernière nous contraignant à engager de nouvelles poursuites.

Veuillez recevoir l'expression de mes salutations distinguées,

Tony Fox, Président du Barreau de San Andreas et représentant des clients.

par Timothy Foster Mar 7 Aoû - 19:17

Carmen Hugh a écrit:
OOC:

Spoiler:

par George Sciascia Mar 7 Aoû - 19:19

OOC:

par Timothy Foster Mar 7 Aoû - 19:26

Spoiler:

par Timothy Foster Mar 7 Aoû - 19:57

Département de la Justice du comté
District de Los Santos
1 Central Place, Los Santos, SA, USA
Bureau du Procureur

Maître Fox
Boite Postale
18 Oliver Avenue
East Los Santos, USA

Objet: .

Madame, Mademoiselle, Monsieur,

Nul besoin de classer cette affaire, les actions qui suivent, comme la DP, découlent du jugement précédent. Il est nécessaire de l'appliquer dans ses moindres détails, ce que l'accusé n'a pas fait.

Nous délivrons donc un mandat d'exécution, ce qui signifie une obligation pour lui de respecter les décisions de la Juge fédérale Hugh, sous la pression et la menace des forces de l'ordre.

Je me charge d'accomplir ce versant de cette affaire, soyez en assuré Maître Fox.

Veuillez recevoir l'expression de mes salutations distinguées,

Procureur de Los Santos, Matthew Foster.

par Ernest Isaak Ven 10 Aoû - 23:44

(( J'ai vu que Javier avait rename en Cruzio ou je sais pas quoi, mais j'aimerais tout de meme etre indemnisé.. l'argent qu'il doit ic ))

par Javier Hirguanes Sam 11 Aoû - 0:14

(( Mdrr il est fou, j'ai été arrêté et mon personne mise en taule pour perpet, IC aucune indemnisation peut être fait maintenant car c'est plus le même personnage et crois pas j'te donne de la thune OOC, mdrrr t'ma tué.))

par Tony Fox Sam 11 Aoû - 13:50

(( D'un point de vue OOC, même en taule tu dois fournir de l'argent OU ta famille doit le faire.. Alors oui, tu vas indemniser mes clients Smile

))

par Javier Hirguanes Sam 11 Aoû - 14:30

(( Pensez pas que j'vais faire des allopass pour vous rembourser héhé..))

par Tony Fox Sam 11 Aoû - 14:44

(( Non non, je parle IC ))

par Ernest Isaak Sam 11 Aoû - 17:35

(( Désolé pour le flood occasionné sur le forum mais, ca se passe ici now :
https://gtasamp.meilleurforum.com/t186297-slice_hirguanes-rename-pour-echapper-a-la-descision-justice ))

par Tony Fox Dim 12 Aoû - 12:37

(( Je ne peux pas parlé sur le TOPIC. Mais ca sent vraiment la rage a plein nez la.. C'est vraiment dommage pour sa réputation.. ))

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