Coupable | Etat contre Kyle James | Détentions de stupéfiant en grande quantité, détentions illégale d'arme a feu.
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Coupable | Etat contre Kyle James | Détentions de stupéfiant en grande quantité, détentions illégale d'arme a feu.
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Hugh
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Morgane Jones
Défense:
Kyles James, représenté par, lui-mêmeVu, le débat contradictoire,
Vu, preuve1
Vu, preuve2
etc.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Détentions de stupéfiant en grande quantité
- Détentions d'arme a feu illégale
Et, en repression, le condamne à:
$ 11'500 d'amende.
10 ans de détention.
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Coupable pour tout les faits - Comparution immédiate.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
George Sciascia- Messages : 1421
Date d'inscription : 25/06/2012
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