GTA San Andreas MultiPlayer 0.3DL | Adresse IP: server.cmlv-rp.com:2600

Coupable | Etat contre Chris BRADFORD | Refus d'Obtempérer à Pied face aux forces de l'ordre. Complicité de Délit de Fuite. Multiples outrages envers un représentant de l'Ordre.

Aller en bas

Coupable | Etat contre Chris BRADFORD | Refus d'Obtempérer à Pied face aux forces de l'ordre. Complicité de Délit de Fuite. Multiples outrages envers un représentant de l'Ordre. Empty Coupable | Etat contre Chris BRADFORD | Refus d'Obtempérer à Pied face aux forces de l'ordre. Complicité de Délit de Fuite. Multiples outrages envers un représentant de l'Ordre.

Message par Maxence_Ferodet Dim 12 Aoû - 23:34



Coupable | Etat contre Chris BRADFORD | Refus d'Obtempérer à Pied face aux forces de l'ordre. Complicité de Délit de Fuite. Multiples outrages envers un représentant de l'Ordre. 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Honorable FERODET Maxence
Accusation:
Etat, représenté par le Sheriff Deputy Orlane McClane du LSSD
Défense:
Chris BRADFORD, représenté par, Maitre Jefferson TRONCO

Vu, le débat contradictoire,
Vu, Vidéo surveillance de l'UPS
etc.

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
  • Refus d'Obtempérer à Pied face aux forces de l'ordre.
    Complicité de Délit de Fuite.
    Multiples outrages envers un représentant de l'Ordre.

Et, en repression, le condamne à:
$ 15.000 d'amende.
16 mois de détention.




En outre, la cour estime bon de préciser les détails suivants:
L'accusé a souhaité être représenté par son avocat personnel. Il a plaidé coupable. Le jugement était une comparution immédiate.



L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.

Maxence_Ferodet

Messages : 149
Date d'inscription : 25/03/2012
Age : 44
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires
» Coupable | Lola Mossa | Double Refus d'obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre. Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre. Agression physique sur un représentant de la Loi. Multiples outrages envers un représentant de l'Ordre.
» Coupable | Etat contre Crus CARTER | Refus d'Obtempérer avec Véhicule. Conduite sans permis de conduire. Agression physique sur représentant de la Loi. Multiples Outrages envers un représentant de l'Ordre. Multiples Outrages envers un magistrat.
» Coupable | Etat contre Klayton TYRONE | Refus d'Obtempérer à pied face aux Forces de l'Ordre. Outrage envers un représentant de la Loi.
» Tyler PATERSON || Coupable : Intention de vendre une arme à feu. Double possessions illégales d'armes à feu. Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre. Doubles outrages envers un représentant de l'Ordre.
» Coupable | Gustave KAMALSKI | Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre. Multiples outrages envers un représentant de l'Ordre. Possession illégale d'une arme à feu.

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum