GTA San Andreas MultiPlayer 0.3DL | Adresse IP: server.cmlv-rp.com:2600
Le Deal du moment : -29%
DYSON V8 Origin – Aspirateur balai sans fil
Voir le deal
269.99 €

Coupable | Adrien KETOS | Refus d'Obtempérer à pied face aux Forces de l'Ordre.

Aller en bas

Coupable | Adrien KETOS | Refus d'Obtempérer à pied face aux Forces de l'Ordre. Empty Coupable | Adrien KETOS | Refus d'Obtempérer à pied face aux Forces de l'Ordre.

Message par Maxence_Ferodet Mar 21 Aoû - 12:12



Coupable | Adrien KETOS | Refus d'Obtempérer à pied face aux Forces de l'Ordre. 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par :
Honorable FERODET Maxence
Accusation :
État, représenté par l'Officier Sabrina FOSTER du Los Santos Police Department de Pershing Square.
Défense :
Adrien KETOS

Vu, le débat contradictoire,
Vu, la vidéo surveillance de l'UPS,
etc.

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :

L'accusé reconnu coupable des faits suivants :
  • Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre.

Et, en répression, le condamne à :
$ 8.000 d'amende.
8 mois de détention.




En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :
L'accusé a plaidé coupable lors de sa Comparution Immédiate. Il n'a pas souhaité être représenté par un avocat.


L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.

Maxence_Ferodet

Messages : 149
Date d'inscription : 25/03/2012
Age : 44
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires
» Coupable | Kevin LAMBERT | Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre. Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre. Possession illégale de stupéfiants en petite quantité. Dégradation de biens publics.
» Yoann KENPATCHI || Coupable : Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre. Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre.
» Coupable | Lola Mossa | Double Refus d'obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre. Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre. Agression physique sur un représentant de la Loi. Multiples outrages envers un représentant de l'Ordre.
» Coupable | Curtis BROCKMAN | Refus d'Obtempérer à pied face aux Forces de l'Ordre.
»  Coupable | Marco ONEAL | Refus d'Obtempérer à pied face aux Forces de l'Ordre.

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum