COUPABE | Etat contre Tyler HARRIDGE | OutrAgent + PossIllegaleMateriauxPetitequantité
Page 1 sur 1
COUPABE | Etat contre Tyler HARRIDGE | OutrAgent + PossIllegaleMateriauxPetitequantité
Verdict de procès pénal
Audience présidée par :
Peter Strafford
Assisté par :
-
Accusation :
État, représenté par Officier Andrew PRICE
Défense :
Tyler HARRIDGEVu, le débat contradictoire,
Vu, les caméras de l'UPB
Vu, les matériaux en petite quantité
etc.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette
instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des
États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après
débat contradictoire :
L'accusé reconnu coupable des faits suivants :
- Possession illégales de matériaux en petite quantité
- Outrage à agent
Et, en répression, le condamne à :
$ 7.000 d'amende.
4 ans et 6 mois d'emprisonnement
En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :
L'accusé à plaidé non coupable tout au long de l'audience, a coupé la parole, et à commis plusieurs outrages repetés sur la personne de l'Officier Andrew PRICE, représentant alors l'accusation.
L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de
ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.
Peter Strafford- Messages : 847
Date d'inscription : 18/05/2012
Age : 27
Ancien Prenom_Nom : Leave
Sujets similaires
» Coupable | Etat contre Tyler Demons | ROV+Compl. DDF
» Coupable | Etat contre Tyler Smith | ROP + Outrage à agent
» Coupable | Etat contre Tyler Smith | Racket(compl.) + DDF + Outrage + Irspct. Inj.
» COUPABLE | Etat (Part.Civil : SWAT/Lola Nemey/Elliot Ashton/Jack Ashton/Alexia Foster/Wis Crews, repr. par: BDP) contre SanAndreasNews | Insulte envers l'état, Association de malfaiteurs, Agression Morale, Diffamation.
» Non lieu | Etat (part. civ.: Rocco Armanetti) contre Monsieur Tyler et Monsieur Stark (San News) | Droit à l'image.
» Coupable | Etat contre Tyler Smith | ROP + Outrage à agent
» Coupable | Etat contre Tyler Smith | Racket(compl.) + DDF + Outrage + Irspct. Inj.
» COUPABLE | Etat (Part.Civil : SWAT/Lola Nemey/Elliot Ashton/Jack Ashton/Alexia Foster/Wis Crews, repr. par: BDP) contre SanAndreasNews | Insulte envers l'état, Association de malfaiteurs, Agression Morale, Diffamation.
» Non lieu | Etat (part. civ.: Rocco Armanetti) contre Monsieur Tyler et Monsieur Stark (San News) | Droit à l'image.
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum