GTA San Andreas MultiPlayer 0.3DL | Adresse IP: server.cmlv-rp.com:2600
Le Deal du moment :
LEGO Icons 10331 – Le martin-pêcheur
Voir le deal
35 €

Coupable | Bryan OLIVIERAS | Conduite sans permis de conduire.

Aller en bas

 Coupable | Bryan OLIVIERAS | Conduite sans permis de conduire. Empty Coupable | Bryan OLIVIERAS | Conduite sans permis de conduire.

Message par Christophe_Anderson Ven 24 Aoû - 15:05



 Coupable | Bryan OLIVIERAS | Conduite sans permis de conduire. 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par :
Honorable JOHNSON Walter

Accusation :
État, représenté par le Lieutenant Romain ANDERSON du Los Santos Police Department de Rodéo.
Défense :
Bryan OLIVIERAS

Vu, le débat contradictoire,
Vu, la vidéo surveillance de l'UPS,
Vu, la vidéo surveillance de la Salle d'Interrogatoire du Poste de Police de Rodéo,
etc.

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :

L'accusé reconnu coupable des faits suivants :
  • Conduite sans permis.

Et, en répression, le condamne à :
$ 4.500 d'amende.
6 mois de détention.




En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :
L'accusé a plaidé coupable pour les faits reprochés et n'a pas souhaité d'avocat durant sa Comparution Immédiate.


L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.

Christophe_Anderson
VIP
VIP

Messages : 688
Date d'inscription : 14/06/2012
Age : 32
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum