Coupable | BRAZZI Luigi | CSP - ROV
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Coupable | BRAZZI Luigi | CSP - ROV
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable NAVARRO Jesùs
Accusation:
Etat, représenté par Officier du LSPD HAWKINS Mario
Défense:
BRAZZI Luigi, représenté par lui-même.Vu, le débat contradictoire,
Vu, les avoeux du suspect.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Conduite sans permis
- Refus d'obtempérer à bord d'un véhicule motorisé
Et, en repression, le condamne à:
$15'000 d'amende.
1 an et 10 mois de détention.
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
L'accusé a plaidé coupable et n'a pas souhaiter d'avocat.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Wallace Wright- Messages : 228
Date d'inscription : 27/07/2010
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