Coupable | Dayton SHEDUR | Refus d'Obtempérer en voiture face aux Forces de l'Ordre.
Page 1 sur 1
Coupable | Dayton SHEDUR | Refus d'Obtempérer en voiture face aux Forces de l'Ordre.
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable JOHNSON Walter
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par (LSPD)Shawn Griffin
Défense:
Dayton Shedur, représenté par, lui même.
Vu, le débat contradictoire,
Vu, enregistrements de l'UPS,
Vu, sac contenant l'argent de la personne,
Vu, le jeune âge,
Vu, le casier judiciaire de la personne.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Refus d'Obtempérer en Voiture, face aux forces de l'ordres, LSPD.
Et, en repression, le condamne à:
$ 7000 d'amende.
10 mois de détention.
2 mois de détention avec sursis.
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Plaidé coupable, s'est montré calme et coopératif durant toute l'intervention, que ce soit de l'interpellation jusqu’à son emprisonnement.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Christophe_Anderson- VIP
- Messages : 688
Date d'inscription : 14/06/2012
Age : 32
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.
Sujets similaires
» Coupable | Kevin LAMBERT | Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre. Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre. Possession illégale de stupéfiants en petite quantité. Dégradation de biens publics.
» Yoann KENPATCHI || Coupable : Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre. Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre.
» Coupable | Lola Mossa | Double Refus d'obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre. Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre. Agression physique sur un représentant de la Loi. Multiples outrages envers un représentant de l'Ordre.
» Coupable | Clark RODRIGUES | Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre.
» Coupable | Adrien KETOS | Refus d'Obtempérer à pied face aux Forces de l'Ordre.
» Yoann KENPATCHI || Coupable : Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre. Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre.
» Coupable | Lola Mossa | Double Refus d'obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre. Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre. Agression physique sur un représentant de la Loi. Multiples outrages envers un représentant de l'Ordre.
» Coupable | Clark RODRIGUES | Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre.
» Coupable | Adrien KETOS | Refus d'Obtempérer à pied face aux Forces de l'Ordre.
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum