COUPABLE | Ibrahim Kara | Conduite dangereuse et outrage a agent.
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COUPABLE | Ibrahim Kara | Conduite dangereuse et outrage a agent.
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Verdict de procès pénal
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
James Whitaker
Accusation:
Etat, représenté par Grayson Edmundson.
Partie civile: ..., représentée par:
Défense:
Ibrahim Kara , représenté par, James Graham.
Vu, le débat contradictoire,
Vu, par la caméra embarqué de la voiture de police.
Vu, des témoins là lors des faits.
etc.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Conduite dangereuse et outrage a agent des forces de l'ordres.
Et, en repression, le condamne à:
1000$ d'amende avec sursis.
1 mois de détention avec sursis.
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
L'accusée a plaidé coupable pour les faits qui lui sont reprochés:Conduite dangereuse et outrage a agent des forces de l'ordres. Il a été juger en comparution immédiates. Le jugement s'est terminée, le prévenu a été condamné a 1 mois avec sursis et 1000$ d'amende.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Dernière édition par James_Whitaker le Mer 29 Aoû - 18:42, édité 2 fois
Danny Malloy- Messages : 497
Date d'inscription : 15/06/2011
Age : 29
Re: COUPABLE | Ibrahim Kara | Conduite dangereuse et outrage a agent.
((Rapidement : fais attention pour les preuves. Ca fait un peu tache et ça donne une allure bâclée à ton travail, alors que je sais que ce n'est pas le cas IG )))
Peter Strafford- Messages : 847
Date d'inscription : 18/05/2012
Age : 27
Ancien Prenom_Nom : Leave
Re: COUPABLE | Ibrahim Kara | Conduite dangereuse et outrage a agent.
((Et rempli l'État par le nom de l'officier ))
Wallace Wright- Messages : 228
Date d'inscription : 27/07/2010
Ancien Prenom_Nom :Sojah
Re: COUPABLE | Ibrahim Kara | Conduite dangereuse et outrage a agent.
(( Ah oui désolé je mettais pas rendu compte je corrige sa, merci ))
Danny Malloy- Messages : 497
Date d'inscription : 15/06/2011
Age : 29
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