Non Coupable | État contre Bryan Wilson | ROV

Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Nom du juge
Hernandez Hector.

Accusation:
Etat, représenté par l'Officier I Stevenson

Défense:
Bryan Wilson, représenté par, lui même.

Vu, le débat contradictoire,
Vu, Caméra de l'UPS , les droits n'ont pas été cités.
Vu, Caméra du tribunal , l'accusé était menotté.
etc.

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:

L'accusé reconnu non coupable des faits suivants:

• ROV
  

En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:

Indiquez si l'accusé a plaider coupable ou non. Précisez si il y a contumace, huis clos, comparution immédiate, etc.Il a plaidé non coupable , il a été acquitté pour preuve insuffisante et menotté durant une audience.

L'accusé habite à Willowfield , c'était une comparution immédiate , il a été acquitté.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat ( d'arrêt et/ou d'injonction), de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.