Coupable // Etat contre Clarence Collins // Compl. Port d'armes illegales

Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Mikel Marshall
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Mme Sullivan ((random Sandy Hartigan))
Partie civile: ..., représentée par: ...
Défense:
Clarence Collins, représenté par lui meme

Vu, le débat contradictoire,
Vu, les vidéos du parking de la banque
Vu, le témoignage de l’accusé
Vu, le témoignage de l'accusation
Vu, la conscience du l’accusé de violer la loi sur le port d'armes à feu
Vu, le manque de preuves concernant la complicité de braquage
Vu, la présence du suspect sur un lieu notoirement interdit
Vu, la connaissance d'une arme de type 'Sniper Riffle' dans le véhicule ou était présent le suspect
Vu, les suspicion de la Cour sur la complicité de braquage de Banque

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:

• Complicité de port d'arme à feu reconnu illégale
  
• Participation a de multiples actes de banditisme.
  

Et, en repression, le condamne à:
$ 5.000 d'amende pour la complicité de port d'arme à feu illégale.
Au retrait immédiat de la licence du port d'arme à feu
20 ans de détention avec sursis pour la participation d'actes de banditisme.

Suivre l'injonction suivante:

Injonction:

&

L'accusé reconnu non coupable des faits suivants :

• Complicité de braquage de banque
  

En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:

L’accusé a plaidé Non Coupable du fait d'avoir participer par un moyen quelconque d'avoir participer à un braquage de banque.
Après visionnage des bandes vidéos de la banque, on a pu découvrir que l’accusé se trouver dans une voiture suspecte avec des hommes, et une arme de type Sniper Riffle sur la banquette, visible par l’accusée.
En l'absence de preuves, mais avec beaucoup de suspicion, la Cour a pris la décision d'accorder le bénéfice du doute, et laisse donc l’accusé en liberté. Cependant, il est toute fois condamné à 20 ans de sursis pour le fait d'avoir était conscient qu'une arme a feu de gros calibre était dans le véhicule, et donc reconnais être dans l’illégalité.
Ceci s'ajoute a la grande suspicion de complicité, et la Cour a donc ordonné la suppression du permis du port d'arme et le condamne a 20 ans de sursis si récidives d'actes suspicieux concernant un quelconque braquage.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat ( d'arrêt et/ou d'injonction), de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.