Coupable | Etat contre Haytham Dickens | Agression Physique + Braquage d'une personne avec arme à feu
Page 1 sur 1
Coupable | Etat contre Haytham Dickens | Agression Physique + Braquage d'une personne avec arme à feu
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Nom du juge Honnorable Strafford
Assisté par:
/
Accusation:
Etat, représenté par Los Santos Sheriff Departement, Sheriff Deputy II Robert Delucci
Défense:
Nom de l'accusé, représenté par, nom de l'avocatVu, le débat contradictoire,
Entendu, les aveux de l'accusé
Entendu, le témoignage de la victime
Vu, les preuves irréfutables
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Agression physique à main nue
- Braquage d'une personne avec une arme à feu
Et, en repression, le condamne à:
$ 7.000 d'amende
10 mois de détention avec sursis.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. [Nom Accusé] devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, l'injonction sera exécutée au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle).
En outre, la cour estime bon de préciser les détails suivants:
Indiquez si l'accusé a plaider coupable ou non. Précisez si il y a contumace, huis clos, comparution immédiate, etc.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat ( d'arrêt et/ou d'injonction), de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Peter Strafford- Messages : 847
Date d'inscription : 18/05/2012
Age : 27
Ancien Prenom_Nom : Leave
Sujets similaires
» Coupable | Mario Rigazzi contre Elliot Carter | Braquage d'une personne avec arme à feu ; homicide involontaire ; port d'arme illégale
» Coupable et non coupable I etat contre Raimundo Galliano ; Agression physique et TDM
» Coupable | Etat contre Carlos Gutierrez | ROP - Agression Physique.
» Coupable |Etat contre Curtis Dodge | Agression physique; RO
» Coupable | Etat contre Pedro Acosta | Agression physique, ROP.
» Coupable et non coupable I etat contre Raimundo Galliano ; Agression physique et TDM
» Coupable | Etat contre Carlos Gutierrez | ROP - Agression Physique.
» Coupable |Etat contre Curtis Dodge | Agression physique; RO
» Coupable | Etat contre Pedro Acosta | Agression physique, ROP.
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum