Coupable // Etat contre Gabra NDENGUE,Angelo CORTEZ // Agression Agent - Poss produits illicites
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Coupable // Etat contre Gabra NDENGUE,Angelo CORTEZ // Agression Agent - Poss produits illicites
Verdict de procès pénal
Audience présidée par :
Meredith Weakfield
Assisté par :
-
Accusation :
État, représenté par le bureau du procureur
Partie civile : ..., représentée par : ...
Défense :
Gabra NDENGUE,Angelo CORTEZ, représenté par, eux-même.Vu, le débat contradictoire,
Vu, les éléments trouvés lors de la perquisition.
Vu, la présence du Procureur au moment des faits.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette
instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des
États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après
débat contradictoire :
L'accusé reconnu coupable des faits suivants :
- d'agression sur agent dépositaire de la force publique.
- de consommation et détention de produits illicites au dessus de la limite autorisé.
Et, en répression, le condamne à :
$ 2.000 d'amende.
6 mois de détention.
En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :
ceci a donné lieu a une comparution immédiate.
Le rapport de la police est joint au dossier.
L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat ( d'arrêt et/ou d'injonction), de 4 jours pour faire appel.
La Cour a statué.
Dernière édition par Walter Miltone le Jeu 17 Jan - 11:48, édité 1 fois
Invité- Invité
Re: Coupable // Etat contre Gabra NDENGUE,Angelo CORTEZ // Agression Agent - Poss produits illicites
Procès Verbal----------------------------------
--- Nous,
--- LANDA Stanley
--- Agent du LSPD au grade de Sergent I,
--- Affecté au Poste de Police Rodéo,
----------------------------------
--- Rendons compte de notre patrouille menée ce 16 Janvier 2013 de 14h00 à 15h05 :
---Véhicule : A-132
---Equipage : Sergents STEWART Abel & LANDA Stanley
---Objectif : Patrouille classique
---Secteur : Idlewood - Jefferson - Ganton
----------------------------------Nous avons pris la direction de notre zone de travail, là en passant aux abords des terrains de baskets de Jefferson (est du quartier) avons appercu un boxville rouge et vert stationné illégalement sur les dits terrains. Avons alors déployé le dispositif pour contrôler le véhicule et entammé un relevé de plaque afin de procéder à la mise d'un sabot.
--- Et librement et en connaissance de la Loi Pénale interdisant des fausses dépositions notamment pour les agents de la force public, persistons et signons.
Le contrôle a permis d'établir que le véhicule était occupé, une musique d'un fort volume s'en échapait, les occupants ont été sommés de sortir, pas de réaction. Le Bureau du Procureur a été avisé, un magistrat a pris la décision de se transporter sur place. Avant son arrivée, des bruits de coups ont été entendus dans le véhicule, nous avons donc sortis nos armes et continué nos sommations et injonctions de sortir. Toujours vains.
A l'arrivée du magistrat mais sans lien avec celle-ci, deux individus sont sortis du véhicule, et ont été neutralisés par la seule force de nos sommations, ceux-ci ont été mis à terre et été manifestement sous l'emprise de stupéfiants. Une forte odeur s'échapait de l'arrière du véhicule.
Une inspection rapide du véhicule, sans entrer dans ce dernier a permis d'établir la présence :
- D'une forte fumée odorante laissant présager qu'il y a eu consommation de cannabis dans l'arrière du véhicule ;
- De plusieurs mégots roulés artisanalements, types "joins de cannabis" ;
- D'un matelas à l'arrière du véhicule sur lequel étaient sûrements installés les suspects.
Le magistrat est avisé de l'entièreté de la situation, et décide de poursuivre les individus, qui seront identifiés puis remis à la Justice.
----------
-- Identité des suspects :
-- - Gabra NDENGUE
-- - Angelo CORTEZ
----------
Le présent PV est versé au dossier et mis à disposition des magistrats.
----------------------------------
L'agent de police :ToLa
Invité- Invité
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