Coupable // Etat contre Jordan Young
Page 1 sur 1
Coupable // Etat contre Jordan Young
Verdict de procès pénal
Audience présidée par :
Aaron Drawn
Assisté par :
-
Accusation :
État, représenté par OPJ Christin
Partie civile : ..., représentée par :
Défense :
Jordan Young, représenté par,Jordan YoungVu, le débat contradictoire,
Vu,les vidéos présentées
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :
L'accusé reconnu coupable des faits suivants :
- Refus d'Obtempérer à Pied
- Conduite Sans Permis
Et, en répression, le condamne à :
14 000$ d'amende.
1 an et 6 mois de détention.
En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :
Plaide coupable ,comparution immédiate.
L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat ( d'arrêt et/ou d'injonction), de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.
Aaron_Drawn- Messages : 32
Date d'inscription : 28/06/2012
Age : 30
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.
Sujets similaires
» Coupable | Etat contre Jordan Paterson | DDF
» Coupable | Etat contre BAMBINO Jordan | ROV
» COUPABLE et NON COUPABLE | Etat contre Jordan SIMMONS | ROV, ROP, CSP, Non port du casque, Port d'un masque en LP
» Coupable& Recherché | Etat contre Jordan Malakoff | ROV+TDMA+Dégrad. véh. LSPD
» Coupable et non coupable | Etat contre Jack Peterson | Manifestation illégale, irresponsabilité face à l'état, faits découlants
» Coupable | Etat contre BAMBINO Jordan | ROV
» COUPABLE et NON COUPABLE | Etat contre Jordan SIMMONS | ROV, ROP, CSP, Non port du casque, Port d'un masque en LP
» Coupable& Recherché | Etat contre Jordan Malakoff | ROV+TDMA+Dégrad. véh. LSPD
» Coupable et non coupable | Etat contre Jack Peterson | Manifestation illégale, irresponsabilité face à l'état, faits découlants
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum