GTA San Andreas MultiPlayer 0.3DL | Adresse IP: server.cmlv-rp.com:2600
Le deal à ne pas rater :
LEGO Icons 10331 – Le martin-pêcheur
35 €
Voir le deal

Coupable//Etat contre Theo ULDUM//ROP/ROV

Aller en bas

Coupable//Etat contre Theo ULDUM//ROP/ROV Empty Coupable//Etat contre Theo ULDUM//ROP/ROV

Message par Kubilai Khorloogiin Dim 17 Fév - 13:25



Coupable//Etat contre Theo ULDUM//ROP/ROV 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par :
Honorable Sandy McKenzy
Assisté par : /
-
Accusation :
État, représenté par Monsieur James Armanetti

Défense :
Theo ULDUM, représenté par, lui même


Vu, le débat contradictoire,
Vu, La vidéo montant le Refus D'obtempérer a véhicule et a la nage
Vu, Le témoignage de l'agent en charge de cette poursuite monsieur Darren PALMER qui a formellement reconnu l'accusé et qui a concordée son témoignage avec la vidéo.
etc.

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :

L'accusé reconnu coupable des faits suivants :
  • Refus d'obtempérer a véhicule ainsi que Refus d'obtempérer par moyen pédestre


Et, en répression, le condamne à :
$ 10 000 d'amende.
2 ans de détention ainsi qu'un retrait de permis de voiture.




En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :

Laccusé a plaidez non coupable pour le refus d'obtempérer a véhicule puis a ensuite plaidez coupable pour le refus d'obtempérer par moyen pédestre.



L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat ( d'arrêt et/ou d'injonction), de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.
Kubilai Khorloogiin
Kubilai Khorloogiin

Messages : 698
Date d'inscription : 07/09/2012
Age : 29

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum