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Coupable//Etat contre Stanley Vegas// PAI

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Coupable//Etat contre Stanley Vegas// PAI Empty Coupable//Etat contre Stanley Vegas// PAI

Message par Kubilai Khorloogiin Dim 17 Fév - 16:16



Coupable//Etat contre Stanley Vegas// PAI 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par :
Honorable Sandy McKenzy
Assisté par : /
-
Accusation :
État, représenté par Jacob Kueng
Défense :
Stanley Vegas, représenté par, lui même

Vu, le débat contradictoire,
Vu, l'arme illégale en la possession de l'accusé ainsi que ca plaidoirie
Vu, Ca contradiction lors de la description des fait et son témoignage
etc.

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :

L'accusé reconnu coupable des faits suivants :
  • Possession d'arme illégale

Et, en répression, le condamne à :
$ 2000 d'amende.
2 ans de détention.




En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :
L'accusé a plaidez non coupable mais en vue de son casier judiciaire vide la cours a etimé qu'il ne fallait pas
alourdire trop la peine.



L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat ( d'arrêt et/ou d'injonction), de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.

Kubilai Khorloogiin
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