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// Etat contre Michael Bagarella \\ Kidnapping Circonstance Aggravante

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Message par Benedictus DeSpinoza Mar 19 Fév - 22:18



// Etat contre Michael Bagarella \\ Kidnapping Circonstance Aggravante 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par :
Honorable Baruch Spinoza
-
Accusation :
État, représenté par Agent B. LX799IBLS
Défense :
Michael Bagarella, représenté par, lui même

Vu, les avoeux de l'accusé par rapport au kidnapping,
Vu, Les preuves présentes dans le dossier 15863A
dont, PT482452A, VN5653A, DD55785A
Vu, le rapport de l'ambulancier venu sur place, Monsieur Koliakov

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après avoeux de l'accusé :

L'accusé reconnu coupable des faits suivants :
  • Kidnapping avec arme blanche

Et, en répression, le condamne à :
$ 11000 d'amende.
17 ans de prison ferme.



En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :
Les faits reprochés a l'accusé,
Kidnapping avec arme blanche, détiennent les circonstances aggravantes.
L'accusé a donc été jugé en fonction des circonstances pour les faits qui l'incombent.

L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat ( d'arrêt et/ou d'injonction), de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.


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