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L'Etat contre Sergio_Ardini

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Message par Edward Langston. Ven 22 Fév - 15:24



L'Etat contre Sergio_Ardini 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par :
Michael Rowland
-
Accusation :
État, représenté par Mr.Calabrese.
Défense : Mr. Ardini se défendait lui même.
Sergio Ardini , représenté par, lui même
[hide]


Vu, le débat contradictoire,
Vu, témoignage d'agents de polices.
Vu, caméras du 24/7
Vu, avoeux du suspects

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :

L'accusé reconnu coupable des faits suivants :
  • Refus d'optemperer en vehicule.
  • Conduite sans permis


Et, en répression, le condamne à :
$ 3'500 d'amendes
5 ans de détention.
5 de détention avec sursis.

(( L'homme ne possédait que 2900$ en banque, j'ai donc privilégié la prison plutôt qu'une lourde amende ))



En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :
l'accuser a plaider coupable. En comparution immédiate.



L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat ( d'arrêt et/ou d'injonction), de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.
Edward Langston.
Edward Langston.

Messages : 83
Date d'inscription : 29/10/2012

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Message par Invité Ven 22 Fév - 18:21

(( pareil que pour Rocco. Un non-OPJ ne peut représenter l'accusation. -> Powergame ))

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Message par Invité Ven 22 Fév - 18:37

L'Etat contre Sergio_Ardini 110914091302370358

La Cour de Justice,représentée par son Président,fait annuler le verdict de ce procès.

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