L'Etat contre Sergio_Ardini
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L'Etat contre Sergio_Ardini
Verdict de procès pénal
Audience présidée par :[hide]
Michael Rowland
-
Accusation :
État, représenté par Mr.Calabrese.
Défense : Mr. Ardini se défendait lui même.
Sergio Ardini , représenté par, lui même
Vu, le débat contradictoire,
Vu, témoignage d'agents de polices.
Vu, caméras du 24/7
Vu, avoeux du suspects
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :
L'accusé reconnu coupable des faits suivants :
- Refus d'optemperer en vehicule.
- Conduite sans permis
Et, en répression, le condamne à :
$ 3'500 d'amendes
5 ans de détention.
5 de détention avec sursis.
(( L'homme ne possédait que 2900$ en banque, j'ai donc privilégié la prison plutôt qu'une lourde amende ))
En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :
l'accuser a plaider coupable. En comparution immédiate.
L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat ( d'arrêt et/ou d'injonction), de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.
Edward Langston.- Messages : 83
Date d'inscription : 29/10/2012
Re: L'Etat contre Sergio_Ardini
(( pareil que pour Rocco. Un non-OPJ ne peut représenter l'accusation. -> Powergame ))
Invité- Invité
Re: L'Etat contre Sergio_Ardini
La Cour de Justice,représentée par son Président,fait annuler le verdict de ce procès.
Invité- Invité
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