// Ministère Public contre Carl Fernandez \\ RoV + PossStuf(-)

Benedictus DeSpinoza a écrit:

Verdict de procès pénal

Audience présidée par :
Honorable Baruch Spinoza
Honorable Rowland Michael
Accusation :
Ministère Public, représenté par le Substitut du Procureur Eva Armanetti
Défense :
Carl Fernandez, représenté par, lui même

Vu, les avoeux de l'accusé par rapport au kidnapping,
Vu, les pièces a convictions 15-B et 14-A
Vu, les bandes vidéos provenant des voitures de police
Vu, la quantité de stupéfiants saisie

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après avoeux de l'accusé :

L'accusé reconnu coupable des faits suivants :

• Refus d'obtempéré en vehicule
  Possession de Stupéfiant
  

Et, en répression, le condamne à :
$ 15000 d'amende.
6 ans de prison ferme.

En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :

La Cour précise :
L'accusé a refusé les accords avec le Substitut du Procureur.
L'accusé n'a pas bien coopéré lors de son entretient avec le Substitut du procureur en SDI
L'accusé s'est éloigné du sujet durant l'audience et a divagué.

L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat ( d'arrêt et/ou d'injonction), de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.