Coupable // Etat contre Clyde Denzel

Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Le Président de la Cour de Justice - Brody ARYSONN
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par le Procureur Andrew HENSON
Partie civile: ..., représentée par: ...
Défense:
Clyde DENZEL, représenté par, lui même.

Vu, le débat contradictoire,

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:

• Complicité de refus d'obtempérer en véhicule face aux forces de l'ordre.
  

Et, en répression, le condamne à:
$ 9.500 d'amende avec sursis.
8 mois de détention dont 2 ferme.

En outre, la cour estime bon de préciser les détails suivants:

L'accusé a plaidé non-coupable.
Ceci dans le cadre d'une comparution immédiate.
L'audience aura dû être interrompue suite a des incidents majeurs dans l'assemblée (rixe entre civils et forces de l'ordre).

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat ( d'arrêt et/ou d'injonction), de 4 jours pour faire appel.
La Cour a statué.