Coupable // Etat opposant Calvin Carlson // Posséssion d'arme illegals et de stupéfiants

par John Dunn Mar 14 Mai - 21:02

Verdict de procès pénal :

Nous,
Cour de Justice de San Andreas,
Composée régulièrement de magistrats Juges,
Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales

Au nom du peuple Américain,
Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas,
Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique nous déléguant son pouvoir,
Au nom de la Loi territorialement applicable, de la Loi de l’État, et de la Loi fédérale,

Ouvrons audience pénale,

[list]opposant l’État (ici représenté par: Mr le procureur Jack Cleenton)
à Calvin Carlson (ici représenté par: lui même).

Et ainsi, selon ses conclusions et en raison:

Premièrement de la vidéo de l'UPS

Deuxièmement du plaidé coupable pour deux des faits

Troisièmement du débat contradictoire et du casier judiciaire non vierge

Quatrièmement des armes et stupéfiant retrouvés dans son sac

Décide que l'accusé est reconnu:

COUPABLE

,des faits reprochés.
Possésion d'armes illegal
Posséssion de stupéfiants

Et en répression le condamne a : 15 ans d'emprisonnement et de 1000 dollars d'amende ((selon son compte))

La Cour estime nécessaire de préciser les points suivants:

Comparution immediate
Audience présidé par l'Honorable John Dunn

Reconnu non coupable pour délit de fuite et Aggression physique.

Les partis disposent de 4 jours pour faire appel à compter de la publication du présent acte.

Pour monsieur le Président de la Cour de Justice.
La Cour a statuée.

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