Coupable // Etat opposant Brown_West // Posséssion d'arme illegals, outrage à agents.

par John Dunn Jeu 16 Mai - 19:14

Verdict de procès pénal :

Nous,
Cour de Justice de San Andreas,
Composée régulièrement de magistrats Juges,
Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales

Au nom du peuple Américain,
Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas,
Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique nous déléguant son pouvoir,
Au nom de la Loi territorialement applicable, de la Loi de l’État, et de la Loi fédérale,

Ouvrons audience pénale,

[list]opposant l’État (ici représenté par: Mr le Procureur general)
à Brown West (ici représenté par: lui même").

Et ainsi, selon ses conclusions et en raison:

Premièrement de la vidéo de l'UPS . (première raison de votre décision)

Deuxièmement du plaidé coupable et des preuves(seconde raison raison de votre décision)

Troisièmement du témoignage d'un témoin (seconde raison raison de votre décision)

Décide que l'accusé est reconnu:

COUPABLE

,des faits reprochés.

Et en répression le condamne a : 7 ans de prison
7000 dollars d'amende

La Cour estime nécessaire de préciser les points suivants:

Comparution immédiate
Affaire jugée par L'Honorable Dunn

Suspect à fait une tentative d'évasion avant le procès

Les partis disposent de 4 jours pour faire appel à compter de la publication du présent acte.

Pour monsieur le Président de la Cour de Justice.
La Cour a statuée.

Coupable // Etat opposant Brown_West // Posséssion d'arme illegals, outrage à agents. Justiceseal