Coupable [Calvin_Jackson] ROV

par John Dunn Lun 17 Juin - 15:58

Verdict de procès pénal :

Nous,
Cour de Justice de San Andreas,
Composée régulièrement de magistrats Juges,
Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales

Au nom du peuple Américain,
Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas,
Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique nous déléguant son pouvoir,
Au nom de la Loi territorialement applicable, de la Loi de l’État, et de la Loi fédérale,

Ouvrons audience pénale,

OPJ

Calvin

Lui meme

Premièrement du débat

Deuxièmement de la vidéo de l'UPS

Décide que l'accusé est reconnu:

COUPABLE

,des faits reprochés.

Et en répression le condamne a :
une mise en détention de 1 an dont 6 mois avec sursis, ainsi qu'une amende de 9.000$

La Cour estime nécessaire de préciser les points suivants:

Comparution immédiate
Audience présidée par Honorable Dunn

Les partis disposent de 4 jours pour faire appel à compter de la publication du présent acte.

Pour monsieur le Président de la Cour de Justice.
La Cour a statuée.

Coupable [Calvin_Jackson] ROV Justiceseal

par Dean DeConti Lun 17 Juin - 18:31

((Je l'ai représenté avant l'audience, mais sachant qu'il était ficelé et que j'ai du déco, l'audience c'est passé sans mois, mais j'étais bien son avocat))

Coupable [Calvin_Jackson] ROV

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