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Coupable | Leina Brooks | Poss. GQ drogue, RO

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Message par James Hadfield Mar 18 Juin - 23:28

Coupable | Leina Brooks | Poss. GQ drogue, RO Test5113

Nous,
Cour de Justice de San Andreas,
Composée régulièrement de magistrats Juges,
Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales

Au nom du peuple Américain,
Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas,
Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique nous déléguant son pouvoir,
Au nom de la Loi territorialement applicable, de la Loi de l’État, et de la Loi fédérale,

Ouvrons audience pénale,


    opposant l’État (ici représenté par: OPJ)
    à Leina Brooks (ici représenté par: Maître Jensen Ackles).

Et ainsi, selon ses conclusions et en raison:


  • Premièrement du débât controversé;
  • Deuxièmement des preuves fournies par le département de police;

Décide que l'accusé est reconnu:

      COUPABLE, des faits reprochés.


  • Possession de drogue en grande quantitée (20 grammes de cannabinoïde)
  • Refus d'obtempérer.

Et en répression le condamne  à :

  3168 jours de prisons (8 ans et 8 mois) fermes et d'une amende de 8000$


La Cour estime nécessaire de préciser les points suivants:


  • Comparution immédiate
  • Audience présidée par l'Honorable Ferreti



Les partis disposent de 4 jours pour faire appel à compter de la publication du présent acte.

Pour monsieur le Président de la Cour de Justice.
La Cour a statuée.


Coupable | Leina Brooks | Poss. GQ drogue, RO Justiceseal
James Hadfield
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