DP - Etat contre Maniaco Navàrez | Trafic mats, arme, drogue en masse, POSS.ARME.MAT en grand qté.
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DP - Etat contre Maniaco Navàrez | Trafic mats, arme, drogue en masse, POSS.ARME.MAT en grand qté.
[/font]Demande d'inculpation d'un suspect (interpellé ou non): Non.
Moi, représentant du ministère public territorialement compétent (OPJ, DBJ, substitut du procureur, ou Procureur), dénommé ci dessous, demande en vertu de l'article 9 du code de procédure pénal l'ouverture d'une instruction à l'encontre de l'individu dénommé dans le formulaire ci après, et ce pour les motifs cités ci après.
Identité& grade de l'agent: Agent Fed Ms. Smith
Identité du suspect: Nom : Navàrez
Prénom : Maniaco
Âge : 47 ans
Avocat du suspect:
Lois violées: Possession d'arme à feu illégal, Possession de matériaux illégaux en très grande quantité, Trafic d'arme à feu en masse, Trafic de matériaux illégaux en masse, Trafic de drogue en masse.
Éléments du dossier (autre que votre témoignage):Peines idéalement requises: Prison, prison avec sursis, amende, amende avec sursis, injonction.
- Preuves éventuelles:
img]https://2img.net/image.noelshack.com/fichiers/2013/27/1372869061-maniaco-avecshotgun.png[/img]
La personne visible sur l'image et bel et bien Maniaco Navàrez, qui a entre les mains un fusil à pompes illégales.
Le 21/06/2013, à 03:44 du matin j'ai donc placé un micro-enregistreur aux endroits fréquentés par Maniaco, et ses hommes. Dernière conversation, de ces derniers à coté d'un bar à Ls Flores.
[size=13][18:14:42] Maniaco Navarez dit: Qu'est ce que tu as, à me raconté?
[18:14:44] Maurizio Garcia dit: Comme tu peut voir, je fais avec ce qui m'ai proposé dans ma foutu vie, hé hé!
[18:15:18] [Fenêtre ouverte] Maniaco Navarez dit: Donc, quelqu'un souhaite acheter nos biscuits? > (Le terme biscuit, ils l'utilisent pour ne pas tirer attention, ils parlent donc des armes..)
[18:15:31] [Fenêtre ouverte] Maurizio Garcia dit: Commençons pas le plus important, nos fameux biscuits font fortunes dans les environs.
Maniaco Navarez dit: J'ai un très, très gros stock.
Maurizio Garcia dit: J'aurais besoin d'un glock américain, ainsi qu'un pistolet-mitralleur un MP5 > (Constatation, Maniaco s'en occupe de fournir les différents jeunes, de LF.)
[Fenêtre ouverte] Maniaco Navarez dit: Il me faut au moins, deux, ou trois clients pour vendre toute cette merde.
Vous (ou un collègue de service) portez vous partie civile ( si il s'agit d'un collègue de service, même d'un autre service tel que le LSPD indiquez son nom - la justice le contactera) ? Non.
[Si oui] Dédommagement / réparation souhaitées (dédommagement, obligation de s'excuser, de réparer, de rendre un objet, etc.) : N/A.
NOTE IMPORTANTE: Si il s'agit d'une plainte, indiquez dans les deux champs du dessus, le nom du plaignant, et de son avocat le cas échéant. Ainsi que les dédomagements et mesures qu'il attend.
Date, heure, et lieu des faits: 02 JUILLET, ENTRE 17H et 18H, au nord de LS.
L'individu a t'il été arrêté ? Si oui indiquez l'heure et la date: Oui, le 02/07 vers 18H30.
Si l'individu a été arrêté, précisez son statut actuellement (Libre, détention provisoire, garde à vue, liberté conditionelle, etc): Détention provisoire.
Motif et circonstances précises de l'arrestation (+ remarques éventuelles): Une vaste opération menée mardi après-midi par le Federal Bureau of Investigation a rétabli la sûreté de la région du nord de Los Santos, et de mettre fin aux activités criminelles d’un réseau de trafiquants de drogues et d’armes dans le quartier de Los Flores - tout cela par l’arrestation de Maniaco Navàrez, membre de la Mafia Mexicaine, un fournisseur majeur de drogues et d'armes. Arrêté en possession de plus six cents cinquante grammes de drogues (héroïne) et plusieurs dizaines d’armes lourdes. Dans son boxville jaune équipé d’une fausse plaque d’immatriculation, son trafic géré par SMS lui aurait rapporté plus de 100,000 dollars au cours des trois dernières semaines. Il a avoué qu’il allait fournir les hautes têtes des gangs de Los Flores.
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Re: DP - Etat contre Maniaco Navàrez | Trafic mats, arme, drogue en masse, POSS.ARME.MAT en grand qté.
** Dossier reçu par le BDP **
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Re: DP - Etat contre Maniaco Navàrez | Trafic mats, arme, drogue en masse, POSS.ARME.MAT en grand qté.
- OOC, beug:
Ca a beug apparemment.
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Re: DP - Etat contre Maniaco Navàrez | Trafic mats, arme, drogue en masse, POSS.ARME.MAT en grand qté.
*dossier reçu au BDJ*
John Dunn- Messages : 194
Date d'inscription : 29/03/2013
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Re: DP - Etat contre Maniaco Navàrez | Trafic mats, arme, drogue en masse, POSS.ARME.MAT en grand qté.
- OOC:
- Çà en est où, alors?
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Re: DP - Etat contre Maniaco Navàrez | Trafic mats, arme, drogue en masse, POSS.ARME.MAT en grand qté.
- Spoiler:
- Dit moi une date pour ton audience, celle qui t’arrange
John Dunn- Messages : 194
Date d'inscription : 29/03/2013
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.
Re: DP - Etat contre Maniaco Navàrez | Trafic mats, arme, drogue en masse, POSS.ARME.MAT en grand qté.
- OOC:
- Même de suite, je n'ai aucun soucis.
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Re: DP - Etat contre Maniaco Navàrez | Trafic mats, arme, drogue en masse, POSS.ARME.MAT en grand qté.
- Spoiler:
- tu peux te co alors
John Dunn- Messages : 194
Date d'inscription : 29/03/2013
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Re: DP - Etat contre Maniaco Navàrez | Trafic mats, arme, drogue en masse, POSS.ARME.MAT en grand qté.
- Spoiler:
- 20h30 ce soir
John Dunn- Messages : 194
Date d'inscription : 29/03/2013
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.
Re: DP - Etat contre Maniaco Navàrez | Trafic mats, arme, drogue en masse, POSS.ARME.MAT en grand qté.
- OOC:
- Je suis connecté.
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Re: DP - Etat contre Maniaco Navàrez | Trafic mats, arme, drogue en masse, POSS.ARME.MAT en grand qté.
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Nous, Cour de Justice de San Andreas, Composée régulièrement de magistrats Juges, Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales Au nom du peuple Américain, Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas, Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique nous déléguant son pouvoir, Au nom de la Loi territorialement applicable, de la Loi de l’État, et de la Loi fédérale, Ouvrons audience pénale, opposant l’État (ici représenté par: Monsieur le Procureur Donovan Reagan) à Maníaco Navárez (ici représenté par: "lui même"). Et ainsi, selon ses conclusions et en raison: Premièrement du débat contradictoire Deuxièmement des preuves (bande son et une photographie, ainsi que la fouille du coffre du suspect) Troisièmement des pièces à convictions Décide que l'accusé est reconnu: COUPABLE,des faits reprochés. Possession illégale d'armes à feu Possession d'armes en grande quantité Possession de drogue en grande quantité Et en répression le condamne a : 9 ans ((90 minutes)) de réclusion criminelle ainsi que 7500$ d'amende La Cour estime nécessaire de préciser les points suivants:
Les partis disposent de 4 jours pour faire appel à compter de la publication du présent acte. Pour monsieur le Président de la Cour de Justice. La Cour a statuée. |
Jizzy.Ash- Messages : 28
Date d'inscription : 24/06/2013
Ancien Prenom_Nom : Sharon_McGregor
Re: DP - Etat contre Maniaco Navàrez | Trafic mats, arme, drogue en masse, POSS.ARME.MAT en grand qté.
Le FBI fait appel et demande la présence de l'agent fédéral en charge de l'enquête Smith aux côtés du procureur lors de l'audience. Le FBI demande, en raison de l'appel, le maintien en détention provisoire de l'accusé.
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Re: DP - Etat contre Maniaco Navàrez | Trafic mats, arme, drogue en masse, POSS.ARME.MAT en grand qté.
Bureau du Procureur
Département de la Justice du Comté
District de Los Santos
1 Central Place, Los Santos, SA, USA
Objet: Appel du jugement
Honorable MacArthur,
Sachez que l'Etat souhaite faire appel, à la demande du Directeur de l'agence fédérale de Los Santos.
En effet, je demande la mise en détention provisoire de l'accusé, dans le but de redéfinir une peine.
Je souhaiterai également que l'agent Smith, chargé de l'affaire, assiste au procès, à mes côtés.
La demande de Monsieur Brand, étant pleinement justifiée, je vous serais reconnaissant de bien vouloir me renvoyer une lettre de confirmation.
Veuillez recevoir, Madame le Juge, mes plus respectueuses salutations.
Procureur
Directeur des services de recrutement
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Re: DP - Etat contre Maniaco Navàrez | Trafic mats, arme, drogue en masse, POSS.ARME.MAT en grand qté.
- OOC:
- Ben cette juge n'aurait pas dû me jail avant que ces quatre jours passent.
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Re: DP - Etat contre Maniaco Navàrez | Trafic mats, arme, drogue en masse, POSS.ARME.MAT en grand qté.
- OOC:
- C'est comme ça que ça fonctionne. Si il faut un second jugement, tu ira au procès.
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Re: DP - Etat contre Maniaco Navàrez | Trafic mats, arme, drogue en masse, POSS.ARME.MAT en grand qté.
- OOC:
- Je ne vais pas refaire les 1h30, ne dis pas n'importe quoi. Car, ic'ly je suis censé être en détention provisoire au cours de ces quatre jours.
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Re: DP - Etat contre Maniaco Navàrez | Trafic mats, arme, drogue en masse, POSS.ARME.MAT en grand qté.
- OOC:
- Ai-je parlé d'une heure et demi ? Non. J'ai parlé d'un procès.
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- OOC:
- Bon fixons un rendez-vous.
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Re: DP - Etat contre Maniaco Navàrez | Trafic mats, arme, drogue en masse, POSS.ARME.MAT en grand qté.
Une nouvelle audience est programmée pour le mercredi 10 juillet à 21h30. Elle sera présidée par l'honorable Baker.
John Dunn- Messages : 194
Date d'inscription : 29/03/2013
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.
Re: DP - Etat contre Maniaco Navàrez | Trafic mats, arme, drogue en masse, POSS.ARME.MAT en grand qté.
- OOC:
- Cet heure ne me convient pas. De toute façon ma présence ne va servir à rien v que j'vais déclarer coupable sur tout les faits, jouez moi en /do si ça vous chante.
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Re: DP - Etat contre Maniaco Navàrez | Trafic mats, arme, drogue en masse, POSS.ARME.MAT en grand qté.
- OOC:
- Je ne serais pas disponible vers 21h. Plutôt 20h sur mon ordinateur portable avec la 3G.
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Re: DP - Etat contre Maniaco Navàrez | Trafic mats, arme, drogue en masse, POSS.ARME.MAT en grand qté.
- OOC:
- Je suis pas dispo avant 21h , mais suis dispo toute la soirée si vous voulez.
Chantale_Dumis- Messages : 348
Date d'inscription : 12/01/2012
Age : 31
Second personnage : IRL !!!
Re: DP - Etat contre Maniaco Navàrez | Trafic mats, arme, drogue en masse, POSS.ARME.MAT en grand qté.
- OOC:
- Vous êtes dispo à quelle heure demain ?
Chantale_Dumis- Messages : 348
Date d'inscription : 12/01/2012
Age : 31
Second personnage : IRL !!!
Re: DP - Etat contre Maniaco Navàrez | Trafic mats, arme, drogue en masse, POSS.ARME.MAT en grand qté.
- OOC:
- Jouez le procès sans moi.
J'ai déjà fait mes peines.
Invité- Invité
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