Coupable - Etat opposant : Caine Taylor || ROV - ROP - Poss.Drog.Grd.Qt - Poss.Arm.Illégal.||
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Coupable - Etat opposant : Caine Taylor || ROV - ROP - Poss.Drog.Grd.Qt - Poss.Arm.Illégal.||
par Invité Jeu 11 Juil - 1:14
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Nous, Cour de Justice de San Andreas, Composée régulièrement de magistrats Juges, Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales Au nom du peuple Américain, Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas, Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique nous déléguant son pouvoir, Au nom de la Loi territorialement applicable, de la Loi de l’État, et de la Loi fédérale, Ouvrons audience pénale, opposant l’État (ici représenté par: OPJ.) à Caine Taylor (ici représenté par: "lui même"). Et ainsi, selon ses conclusions et en raison: Premièrement du débat contradictoire Deuxièmement des pièces à convictions (M4 - TEC9 - 12g de Cannabis - 47g de Cocaïne) Décide que l'accusé est reconnu: COUPABLE,des faits reprochés. Possession illégale d'armes à feu Refus d'obtempéré en véhicule Refus d'obtempéré à pieds. Possession de drogue en grande quantité Et en répression le condamne a : 13 ans ((160 minutes)) de réclusion criminelle ainsi que 20.000$ d'amende La Cour estime nécessaire de préciser les points suivants:
Les partis disposent de 4 jours pour faire appel à compter de la publication du présent acte. Pour monsieur le Président de la Cour de Justice. La Cour a statuée.  |
Invité- Invité
Re: Coupable - Etat opposant : Caine Taylor || ROV - ROP - Poss.Drog.Grd.Qt - Poss.Arm.Illégal.||
par Invité Jeu 11 Juil - 9:43
- OOC:
- C'est quoi ça ? Tu ne devrait même pas être juge municipal ! Ta formation s'arrête le 15 juillet. Et c'est quoi c'est 2h40 la ? Pour 13 ans ?
Invité- Invité
Re: Coupable - Etat opposant : Caine Taylor || ROV - ROP - Poss.Drog.Grd.Qt - Poss.Arm.Illégal.||
par Invité Jeu 11 Juil - 15:15
- OOC:
- John m'a nommé Juge, ma faute ? On ma dit de faire un rapport sur le forum comme tout le monde avait déco et la peine de prison, je ne l'ai pas décidé tout seul, nous étions à deux juges et un OPJ question peine, j'ai rien à voir.
Invité- Invité
Re: Coupable - Etat opposant : Caine Taylor || ROV - ROP - Poss.Drog.Grd.Qt - Poss.Arm.Illégal.||
par Invité Jeu 11 Juil - 15:26
- OOC:
- 2h40 c'est trop pour une petite peine de 13 ans. Referez au /peine la prochaine fois. Que ça ne se reproduise plus.
Invité- Invité
Re: Coupable - Etat opposant : Caine Taylor || ROV - ROP - Poss.Drog.Grd.Qt - Poss.Arm.Illégal.||
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