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Coupable | Etat contre Carl McClown| Braquage à main armé

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Message par Alexandre_Devel Dim 13 Oct - 22:41

Coupable | Etat contre Carl McClown| Braquage à main armé Test5113

Verdict de procès pénal :

Nous,
Cour de Justice de San Andreas,
Composée régulièrement de magistrats Juges,
Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales,

Au nom du peuple Américain,
Au nom des lois fédérales, étatiques et locales nous régissant,
Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique de-laquelle découle notre juridiction
Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas nous délégant son autorité,



Ouvrons l'audience de l'instruction pénale,



    opposant l’État (ici représenté par: Substitut du Procureur Moros )
    à Carl McClown (ici représenté par: Maitre Haneul Amy).


Qui s'est tenue au jour indiqué en en-tête, et dont voici le résumé :






    De l'audience la cour tire :
    Premièrement l’aveu de l'accusé en cour d'audience
    Deuxièmement la plaidoirie de l’accusation ainsi que les preuves vidéo et photo
    En outre nous notons que le prévenue à été attentif et non récalcitrant




[*]L'accusé est reconnu COUPABLE, des faits suivants lui étant reprochés :


    -Braquage à main armé de faible valeur

























    Et en répression, quant aux faits pour lesquels il a été reconnu coupable, condamnons l'accusé à la peine suivante :
    6000$ 6mois de prison ferme 1 ans de prison avec sursis























[*]

L'audience ayant eu lieu conformément aux dispositions du code de procédure pénale :
- il est fait ordre à toutes autorités compétentes d'appliquer la présente décision de justice en tant que verdict prenant au besoin les valeurs de mandat d'arrêt et d'injonction pour sa stricte exécution ;
- la présente décision est publiée aux comptes rendus publics des instructions conclues par la cour ;
- les partis disposent de 4 jours pour faire appel à compter de la publication du présent acte.

























La Cour a statuée,
L'audience est levée.

Coupable | Etat contre Carl McClown| Braquage à main armé Justiceseal























[*]
Alexandre_Devel
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Coupable | Etat contre Carl McClown| Braquage à main armé Empty Re: Coupable | Etat contre Carl McClown| Braquage à main armé

Message par Adrian_Izydorczyk Dim 13 Oct - 23:44

Selena aura lu le compte rendu a sa sortie dans le journal de la ville lâchant un soupir, de satisfaction et de fatigue
Au moins ... L'enquête est bouclée.. Les conséquences ?...-
Adrian_Izydorczyk
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Coupable | Etat contre Carl McClown| Braquage à main armé Empty Re: Coupable | Etat contre Carl McClown| Braquage à main armé

Message par Invité Lun 14 Oct - 15:30

Carl, saisie le journal qu'il trouve par terre dans sa cellule, puis élance un léger sourire hochant la tête par la suite, puis jette le journal.

- Merci Inspecteur...

Suite à ces paroles, il sourira diaboliquement.

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